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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DEPARTEMENT DU TARN M. Christophe RAMOND - Le Président du Conseil départemental Lices Georges Pompidou 81013 ALBI Tél : 05 63 45 64 64 SIRET 22810001200019
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de produits, matériels d'entretien et papiers d'hygiène pour les services du Département du Tarn | ||||||||||||||||
| Référence | 20260003 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ27 | ||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
DEPARTEMENT DU TARN 81013 ALBI CEDEX 09 |
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| Description | Fourniture de produits, matériels d'entretien et papiers d'hygiène pour les services du Département du Tarn | ||||||||||||||||
| Code CPV principal | 39224300 - Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager | ||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 39830000 - Produits de nettoyage | ||||||||||||||||
| 42716110 - Matériel de lavage | |||||||||||||||||
| 42933100 - Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène | |||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 0 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 600 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Lot n° 1 : Lot n°1 : produits d'entretien et petits matériels Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) Déclaration du candidat (DC2) URSSAF vigilance Attestation de régularité fiscale Pouvoirs des signataires de chaque membre du groupement Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement Effectif moyen annuel : Liste nominative des salariés étrangers Lot n° 2 : Lot n°2 : Lot n° 2 : Papiers d'essuyage et distributeurs universels associés Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) Déclaration du candidat (DC2) URSSAF vigilance Attestation de régularité fiscale Pouvoirs des signataires de chaque membre du groupement Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement Effectif moyen annuel : Liste nominative des salariés étrangers Lot n° 3 : Lot n°3 : Chariots de nettoyage, équipements et consommables associés Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) Déclaration du candidat (DC2) URSSAF vigilance Attestation de régularité fiscale Pouvoirs des signataires de chaque membre du groupement Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement Effectif moyen annuel : Liste nominative des salariés étrangers |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
24/07/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 24/07/26 à 14h00 Lieu : DEPARTEMENT DU TARN Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Analyse des candidatures : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques Les estimations exprimées s 'entendent toutes recondutions comprises. Des échantillons pour le lot n°2 doivent etre remis. La date de démarrage du marché au 13/10/2026 est une date prévsionnelle, le marché débutera à la date de notification. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 23/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/06/26 à 18h10 |
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