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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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HABITAT AUDOIS M. Denis JANAUD - Directeur Général 1 PLACE SAINT ETIENNE CS 40021 11890 CARCASSONNE Tél : 04 68 10 32 50 SIRET 27110000034000
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET DE GROS ENTRETIEN DU PATRIMOINE D'HABITAT AUDOIS | ||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 26A013/FC | ||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||||||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 45259000 - Réparation et entretien d'équipements | ||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 4 980 000,00 € |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
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Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Autres exigences économiques ou financières : La lettre de candidature (DC1) Déclaration du candidat (DC2). Habilitation à réaliser les travaux sous section 4. Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
administratifs Habitat Auois |
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| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
29/07/26 à 12h00 au plus tard. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Envoi le 29/06/26 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : L'Indépendant - Ed. du 11, www.lindependant.fr Ed. du 11 |
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