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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU GERS
M. Olivier GRANOWSKI - Directeur général
Allée Marie Clarac
32000 AUCH
Tél : 05 62 61 32 32
SIRET 26320004000016
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet FOURNITURE ET LIVRAISON DE VIANDES, POISSONS, CHARCUTERIE & PLATS TRAITEUR POUR LE GHT DU GERS
Référence MARCHE VIANDES
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRJ24 - Gers
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 15894000 - Produits alimentaires transformés
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 4 950 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Porc Egalim
Description : Porc

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
265 500 15113000
N° 02 Porc Conventionnel
Description : Porc Conventionnel

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
86 500 15113000
N° 03 Boeuf Egalim
Description : Boeuf

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
198 000 15111000
N° 04 Boeuf Conventionnel
Description : Boeuf Conventionnel

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
350 200 15111000
N° 05 Veau Egalim
Description : Veau

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
542 100 15111200
N° 06 Veau Conventionnel
Description : Veau Conventionnel

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
82 700 15111200
N° 07 Mouton Egalim
Description : Mouton

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
222 200 15115200
N° 08 Mouton Conventionnel
Description : Mouton Conventionnel

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
243 000 15115000
N° 09 Volaille Egalim
Description : Volaille

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
548 000 15112000
N° 10 Volaille Conventionnel
Description : Volaille Conventionnel

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
349 900 15112000
N° 11 Saucisse Egalim
Description : Saucisse

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
233 900 15131100
N° 12 Saucisse Conventionnel
Description : Saucisse Conventionnel

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
182 000 15113000
N° 13 Produit de la mer durable
Description : Produit de la mer durable

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
181 300 03110000
N° 14 Charcuterie Egalim
Description : Charcuterie

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
130 800 15131120
N° 15 Charcuterie Conventionnelle
Description : Charcuterie Conventionnelle

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
275 800 15131120
N° 16 Viandes textures modifiés
Description : Viandes textures modifiés

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
96 100 15131700
N° 17 Entrées - Déssert textures modifiés
Description : Entrées - Déssert textures modifiés

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
20 700 15880000
N° 18 Hachés Fins
Description : Hachés Fins

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
370 900 15131700
N° 19 Traiteur
Description : Traiteur

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
75 300 15894300
N° 20 Viande Cuite
Description : Viande Cuite

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
495 100 15110000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Lot n° 01 : Porc Egalim
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 02 : Porc Conventionnel
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 03 : Boeuf Egalim
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 04 : Boeuf Conventionnel
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 05 : Veau Egalim
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 06 : Veau Conventionnel
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 07 : Mouton Egalim
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 08 : Mouton Conventionnel
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 09 : Volaille Egalim
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 10 : Volaille Conventionnel
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 11 : Saucisse Egalim
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 12 : Saucisse Conventionnel
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 13 : Produit de la mer durable
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 14 : Charcuterie Egalim
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 15 : Charcuterie Conventionnelle
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 16 : Viandes textures modifiés
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 17 : Entrées - Déssert textures modifiés
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 18 : Hachés Fins
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 19 : Traiteur
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Lot n° 20 : Viande Cuite
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pour les lots intégrant des produits Egalim fournir la preuve de leur éligibilité ou de leur équivalence. Les candidats devront attester l'agrément sanitaire de leur(s) établissement(s), et la conformité à la réglementation en vigueur (agrément CEE ou établissements dérogatoires permanents visés par l'arrêté du 2 juin 1994 définissant le marché local). Chaque candidat devra préciser : - son statut par rapport à l'agrément sanitaire - son numéro d'identification par la D.D E.T.C.S.P.P.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Porc Egalim
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : Porc Conventionnel
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : Boeuf Egalim
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Boeuf Conventionnel
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : Veau Egalim
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 06 : Veau Conventionnel
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 07 : Mouton Egalim
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 08 : Mouton Conventionnel
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 09 : Volaille Egalim
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 10 : Volaille Conventionnel
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 11 : Saucisse Egalim
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 12 : Saucisse Conventionnel
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 13 : Produit de la mer durable
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 14 : Charcuterie Egalim
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 15 : Charcuterie Conventionnelle
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 16 : Viandes textures modifiés
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 17 : Entrées - Déssert textures modifiés
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 18 : Hachés Fins
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 19 : Traiteur
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 20 : Viande Cuite
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 04/09/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/09/26 à 12h00
Lieu : CH AUCH
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 02/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/07/26 à 16h10