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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE M. Régis BANQUET - Président 15 RUE BARBES 11000 CARCASSONNE Tél : 04 68 11 56 30 SIRET 20002678900053
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de combustible bois énergie granulés pour la centrale d'achat territoriale SYADEN |
| Référence | 2026F0500 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal de d'exécution | FRJ11 - Aude |
| Durée |
24 mois à compter du 05/10/26 |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande par les membres de la centrale. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon le bordereau des prix. Le SYADEN est coordonnateur au stade de la passation du marché, chaque adhérent étant ensuite pouvoir adjudicateur au stade de l'exécution du marché. |
| Code CPV principal | 09111400 - Combustibles à base de bois |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 000 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui 2 ans période initiale + 2 ans |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification des bons de commande. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le titulaire devra verser une contribution forfaitaire dans le cadre de cet accord-cadre. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
18/08/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 19/08/26 à 08h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SYNDICAT AUDOIS DES ENERGIES ET DU NUMERIQUE 15 RUE BARBES 11890 CARCASSONNE Tél : 04 68 11 56 30 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 07/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/07/26 à 19h10 |
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