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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE BEZIERS
M. Robert Menard - Maire
Place Gabriel Péri
34500 BEZIERS
Tél : 04 67 36 71 60
SIRET 21340032800018
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 3 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet PUECH DE FONSERANES - PROJET DE CONSERVATOIRE EUROPEEN DES ARTS EQUESTRES DE LA PISTE - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS
Référence PA26-154
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Lieu d'exécution principal FRJ13 - Hérault
Durée 3 mois
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Code CPV principal 79419000 - Services de conseil et d'évaluation
Forme
Les variantes sont refusées
Options Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions Non
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Réglé par mandat administratif sur les fonds propres de la Ville et éventuellement au moyen de subventions.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 03/08/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Boulevard Paul PEYTRA
13282 Marseille Cedex
Tél : 04 84 35 45 54
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
  Envoi le 16/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 16/07/26 à 12h11