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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ARGELÈS-SUR-MER
Mme Julie SANZ - Maire
ALLEE FERDINAND BUISSON
BP 99
66704 Argelès-sur-Mer
Tél : 04 68 95 34 58
SIRET 21660008000016
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES 3 LOTS
Référence 26CC002
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRJ15 - Pyrénées-Orientales
Description Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 24000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 15612500 - Produits de boulangerie
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 116 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Boulangerie traditionnelle et viennoiserie
Description : Boulangerie traditionnelle et viennoiserie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  15811100
N° 02 Boulangerie pains biologiques
Description : Boulangerie pains biologiques
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  15811100
N° 03 Légumes et fruits biologiques
Description : Légumes et fruits biologiques
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  15300000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 09/09/26 à 10h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/09/26 à 11h00
Lieu : Mairie d'Argelès-sur-Mer
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6 Rue Pitot
34000 MONTPELLLIER
Tél : 04 67 54 81 00
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
  Envoi le 17/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/07/26 à 12h10
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