| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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AGENCE RÉGIONALE DE LA BIODIVERSITÉ ET DE L'ENVIRONNEMENT Mme Audrey MICHEL - DIRECTRICE 22 Rue Sainte Barbe CS 80573 13205 Marseille - 1 Tél : 04 88 71 90 09 SIRET 25130109900049
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de titres restaurant et de titres cadeaux dématérialisés pour les agents de l'Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement (ARBE) | ||||||||||||
| Référence | 2026-001 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRL04 - Bouches-du-Rhône | ||||||||||||
| Description | La fourniture, la livraison et la gestion via une application smartphone concernant des titres restaurant et des titres cadeaux nominatifs dématérialisés, sous forme d'une seule et unique carte, conformément à la législation en vigueur pour les agents de l'Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement (ARBE). Cette carte devra permettre aux agents bénéficiaires de l'utiliser auprès de l'ensemble des commerçants et établissement affiliés au réseau d'acceptation, pour le règlement des dépenses éligibles au titre de la règlementation applicable aux titres-restaurant. La carte pourra être liée avec le compte bancaire de l'agent pour régler le reste de la somme due avec une seule et même carte. |
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| Code CPV principal | 30199770 - Chèques-repas | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 18530000 - Cadeaux et prix | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 380 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
05/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : jusqu'au : 02/02/27 Modalités d'ouverture des offres : Date : le 05/10/26 à 13h30 Lieu : Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement en Provence Alpes Côte d'Azur (ARBE PACA), 22 rue Sainte Barbe, CS 80573, 13205 MARSEILLE Cedex 01 |
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| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr |
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Envoi le 28/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/07/26 à 17h10 |
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