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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE ONET-LE-CHÂTEAU M. Jean-Philippe KEROSLIAN - Maire 12 rue des coquelicots 12850 Onet-le-Château Tél : 05 65 77 68 08 SIRET 21120176900018
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Location de matériel d'éclairage et de distribution électrique à usage scénique et prestation d'étude et de mise en place des matériels | ||||||||||||||||
| Référence | C2026-02 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRJ22 - Aveyron | ||||||||||||||||
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants maximum par lots sont précisés dans le règlement de consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Location de matériel d'éclairage et de distribution électrique à usage scénique et prestation d'étude et de mise en place des matériels pour les manifestations organisées par la Ville |
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| Code CPV principal | 31500000 - Appareils d'éclairage et lampes électriques | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
14/09/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 14/09/26 à 13h30 Lieu : Mairie onet le chateau |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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la date de début indiquée dans le présent avis, et une date prévisionnelle. le contrat débute à compter de sa notification au titulaire. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : fin du contrat 3 reconductions tacites de 12 mois, durée totale maximale 48 mois ; le titulaire ne peut refuser la reconduction |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Mairie Onet-le-Château 12 rue des coquelicots 12850 Onet-le-Château Tél : 05 65 77 68 08 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 07/08/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/08/26 à 16h10 |
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