AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DES VALLÉES DE L'ARIÈGE M. Edouard DOUHERET - Directeur BP 90064 09017 FOIX CEDEX Tél : 05 61 03 30 30 SIRET 26090023800148

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE (CHIVA) CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE BP 90064 09017 FOIX CEDEX Tél : 05 61 03 32 81 CENTRE HOSPITALIER SAINT LOUIS CENTRE HOSPITALIER SAINT LOUIS Place du Breilh 09110 AX LES THERMES Tél : 05 61 03 32 81 CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS Site de Rozès 09201 SAINT GIRONS Tél : 05 61 03 32 81

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 24 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Fourniture et livraison de linge plat et en forme, sacs de linge et vêtements professionnels pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises
Référence	2652
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution	FRJ21 - Ariège
Description	Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal	39518000 - Linge d'hôpital
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 586 600,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Fourniture de linge plat et en forme Description : Fourniture de linge plat et en forme Lieu de livraison : BP 90064 09017 FOIX CEDEX Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 140 000 39518000 N° 02 Fourniture de vêtement professionnel Description : Fourniture de vêtement professionnel Lieu de livraison : BP 90064 09017 FOIX CEDEX Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 248 000 18110000 N° 03 Fourniture de vêtement de travail spécifique Description : Fourniture de vêtement de travail spécifique Lieu de livraison : BP 90064 09017 FOIX CEDEX Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 81 599 18130000 N° 04 Fourniture de sac de linge,filet et housse Description : Fourniture de sac de linge,filet et housse Lieu de livraison : BP 90064 09017 FOIX CEDEX Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 57 000 18935000 N° 05 Fourniture de linge plat en jersey CHAC Description : Fourniture de linge plat en jersey CHAC Lieu de livraison : BP 90064 09017 FOIX CEDEX Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 60 000 39518000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des l'hôpitaux.
Conditions de participation
	Lot n° 01 : Fourniture de linge plat et en forme Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Charte RGPD Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Lot n° 02 : Fourniture de vêtement professionnel Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Charte RGPD Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Lot n° 03 : Fourniture de vêtement de travail spécifique Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Charte RGPD Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Lot n° 04 : Fourniture de sac de linge,filet et housse Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Charte RGPD Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Lot n° 05 : Fourniture de linge plat en jersey CHAC Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Charte RGPD Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
	Marché réservé : Non
Critères d'attribution	Lot n° 01 : Fourniture de linge plat et en forme Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 45 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement: Politique liée à une démarche de type commerce équitable ou un agrément de type environnemental Lot n° 02 : Fourniture de vêtement professionnel Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 45 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement: Politique liée à une démarche de type commerce équitable ou un agrément de type environnemental Lot n° 03 : Fourniture de vêtement de travail spécifique Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 45 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement: Politique liée à une démarche de type commerce équitable ou un agrément de type environnemental Lot n° 04 : Fourniture de sac de linge,filet et housse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 45 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement: Politique liée à une démarche de type commerce équitable ou un agrément de type environnemental Lot n° 05 : Fourniture de linge plat en jersey CHAC Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 45 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement: Politique liée à une démarche de type commerce équitable ou un agrément de type environnemental
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 25/09/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 25/09/26 à 14h00
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Se reporter au règlement de la consultation; les sous critères de la valeur technique sont détaillés dans ce même document. Le montant total indiqué est le montant maximum tous lots confondus sur la durée totale du marché. Les montants indiqués par lot sont les montants maximums sur la durée totale du marché.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir le règlement de la consultation
	Envoi le 18/08/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/08/26 à 12h10