Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE LE BARCARES
M. Alain FERRAND - Maire
BP 5
http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/
BP BP 5 - 66421 Le Barcares Cedex
Tél : 04 68 86 11 64
SIRET 21660017100013

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 5 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture d'automates et de figurines pour les évènements organisés par la ville

Référence

26BA21B

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Lieu principal de d'exécution

FRJ15 - Pyrénées-Orientales

Description

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P.

Code CPV principal

39298900 - Éléments décoratifs divers

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Automates en peluche Description : Automates en peluche Lieu de livraison : boulevard du 14 juillet 66420 Le Barcarès Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période : - Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ; - Soit à la fin de chaque période. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	300 000	39298900
N° 2	Figurines et décors en résine Description : Figurines et décors en résine Lieu de livraison : boulevard du 14 juillet 66420 Le Barcarès Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période : - Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ; - Soit à la fin de chaque période. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	200 000	39298900
N° 3	Location d'automates Description : Location d'automates Lieu de livraison : boulevard du 14 juillet 66420 Le Barcarès Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période : - Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ; - Soit à la fin de chaque période. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	100 000	39298900

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 21/09/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/09/26 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Mairie de Barcarès
service de la commande publique
boulevard du 14 juillet
66420 Le Barcarès
Tél : 04 68 86 60 71 - Fax : 04 68 86 04 34

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Place Félix Baret
CS 80001
13282 MARSEILLE CEDEX 06 Cedex 13282
Tél : 04 84 35 45 54
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Envoi le 21/08/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/08/26 à 17h10