Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE

HOPITAUX DE PROVENCE
M. François CREMIEUX - DG
80 rue Brochier
13295 MARSEILLE - 5
Tél : 04 91 38 20 16
SIRET 26130008100484

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES ET DE TRANSPORTS DE PERSONNES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DES HOPITAUX DE PROVENCE

Référence

2026-0418

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Lieu principal d'exécution

FRL04 - Bouches-du-Rhône

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La procédure est la relance de lots déclarés infructueux dans des consultations lancées précédemment (2025-0723 et 2025-0792).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La valeur maximal de l'accord cadre sur sa durée totale, tous lots confondus est 5 200 000 HT.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent :
PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES ET DE TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) HOPITAUX DE PROVENCE
Il s'agit des transports sanitaires de patients allongés ou en Transports Assis Professionnalisés (TAP) à charge de l'établissement de santé de jour comme de nuit (24h/24), tous les jours de l'année y compris les jours fériés (365/366 jours/an).
D'autres types de transports sanitaires spécialisés médicalisés et paramédicalisés (tels que pédiatrique, bariatrique, psychiatrique) seront décrits dans les différents lots.
En outre, des transports collectifs de personnes et des Transports de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR) sont également décrits dans le cadre des accueils de jour des différents établissements parties.
Dans l'hypothèse d'une évolution législative ou réglementaire autour de l'article 80 de la LFSS, l'objet du présent marché pourra faire l'objet d'évolution par voie d'avenant sous réserve du respect du Code de la commande publique.

Code CPV principal

85143000 - Services ambulanciers

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 840 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 50	TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES PEDIATRIQUE COUVEUSE ET RESEAU PERINAT GHT 7j/7 24H/24 Description : TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES PEDIATRIQUE COUVEUSE ET RESEAU PERINAT GHT 7j/7 24H/24 Lieu d'exécution : GHT - HOPITAUX DE PROVENCE 13005 Marseille 05 FRL04 - Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges, à savoir : - lot 50 : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. - lot 56 : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	800 000	85143000
N° 56	TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP PEDIATRIQUE JOUR TOUS SITES APHM 7j/7 24H/24 Description : TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP PEDIATRIQUE JOUR TOUS SITES APHM 7j/7 24H/24 Lieu d'exécution : GHT - HOPITAUX DE PROVENCE 13005 Marseille 05 FRL04 - Bouches-du-Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges, à savoir : - lot 50 : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. - lot 56 : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	40 000	85143000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Les dates prévisionnelles de début des prestations sont indiquées en annexe 1 du CCAP.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations du présent avis est purement indicative.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Correspondre avec l'Acheteur

Documents

Offres

Remise des offres le 24/09/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/09/26 à 14h00

Dépôt

Déposer un Pli dématérialisé

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr

Envoi le 24/08/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/08/26 à 12h10