Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
1 rue Jacques Matthieu Delpech
31100 Toulouse
Tél : 05 81 91 72 00
SIRET 24310051800170

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

26M0041AOO - FOURNITURE D'URNES FUNÉRAIRES, CAVURNES ET COLUMBARIUMS - ANNÉES 2027-2030

Référence

26M0041AOO

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Lieu principal de d'exécution

FRJ23 - Haute-Garonne

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre regroupe deux familles de fournitures funéraires précédemment couvertes par des consultations distinctes :
- des urnes funéraires destinées au Pôle funéraire de Toulouse Métropole (lots 1 à 3) ;
- des équipements funéraires de cimetière : cavurnes et columbariums, destinés à être implantés dans les cimetières de Toulouse Métropole (lots 4 et 5).

Code CPV principal

39296000 - Articles funéraires

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 668 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	URNES FUNERAIRES SIMPLES Description : URNES FUNERAIRES SIMPLES ET ACCESSOIRES Lieu de livraison : 2 rue de l'abbé Jules Lemire 31300 TOULOUSE Pole Funeraire et Cimetières FRJ23 - Haute-Garonne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	36 000	39296000
N° 02	URNES FUNERAIRES CLASSIQUES Description : URNES FUNERAIRES CLASSIQUES Lieu de livraison : 2 rue de l'abbé Jules Lemire 31300 TOULOUSE Pole Funeraire et Cimetières FRJ23 - Haute-Garonne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	36 000	39296000
N° 03	URNES FUNERAIRES CONTEMPORAINES Description : URNES FUNERAIRES CONTEMPORAINES Lieu de livraison : 2 rue de l'abbé Jules Lemire 31300 TOULOUSE Pole Funeraire et Cimetières FRJ23 - Haute-Garonne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	36 000	39296000
N° 04	CAVURNES Description : CAVURNES Lieu de livraison : 2 rue de l'abbé Jules Lemire 31300 TOULOUSE Pole Funeraire et Cimetières FRJ23 - Haute-Garonne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	280 000	39296000
N° 05	COLOMBARIUMS Description : COLOMBARIUMS Lieu de livraison : 2 rue de l'abbé Jules Lemire 31300 TOULOUSE Pole Funeraire et Cimetières FRJ23 - Haute-Garonne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	280 000	39296000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres Toulouse Métropole

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 01 : URNES FUNERAIRES SIMPLES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
50 % : Qualité technique et esthétique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 02 : URNES FUNERAIRES CLASSIQUES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
50 % : Qualité technique et esthétique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 03 : URNES FUNERAIRES CONTEMPORAINES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
50 % : Qualité technique et esthétique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 04 : CAVURNES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 05 : COLOMBARIUMS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
50 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 02/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/10/26 à 08h30
Lieu : TOULOUSE

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 24/08/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/08/26 à 12h10