| AVIS DE PUBLICITE |
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HOPITAUX DE PROVENCE M. François CREMIEUX - DG 80 rue Brochier 13295 MARSEILLE - 5 Tél : 04 91 38 20 16 SIRET 26130008100484
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HÔPITAUX DE PROVENCE | ||||||||||||||||
| Référence | 2026-0398 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRL04 - Bouches-du-Rhône | ||||||||||||||||
| Description | PRESTATIONS D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HÔPITAUX DE PROVENCE. Concernant la partie à bons de commande, le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de : - Lot 1 : 624 000 € HT - Lot 2 : 240 000 € HT - Lot 3 : 120 000 € HT |
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| Code CPV principal | 71336000 - Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, afin de préserver la diversité concurrentielle et de garantir la qualité des prestations, un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots, sauf exceptions mentionnées ci-dessous. Si un fournisseur est classé premier sur un nombre de lots supérieur au nombre maximum de lots attribuables à un même fournisseur, celui-ci se verra attribuer les lots par ordre décroissant des notes obtenues sur les différents lots, le lot restant étant attribué en cascade au fournisseur classé deuxième. Dans l'hypothèse où le candidat arrivé en 1ère position sur plusieurs lots serait le seul soumissionnaire ayant répondu sur l'un ou plusieurs des lots, alors ce ou ces lots, lui sera(ont) attribué(s) en priorité sans application de la règle précitée relative aux notes, dans la limite du nombre maximum de lots attribués. Par exception, si l'application stricte de la règle conduit à un écart objectif supérieur à 7% en prix ou à 7 points en note technico-environnementale, la limitation du nombre maximum de lots ne s'appliquera pas et le lot concerné sera attribué au candidat classé 1er. La limitation du nombre maximum de lots attribués ne s'appliquera pas en cas d'insuffisance du nombre d'offres réceptionnées sur les 3 lots, laquelle ne permettrait pas l'attribution au candidat classé en seconde position. |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 984 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
La période ferme est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, dans la limite de 48 mois. Concernant la partie à bons de commande, le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de : - Lot 1 : 624 000 € HT - Lot 2 : 240 000 € HT - Lot 3 : 120 000 € HT Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et à caractère social détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Lot n° 1 : Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi des marchés d'exploitation de chaufferies du site Timone, de Sainte-Marguerite et des autres membres du GHT susceptibles d'adhérer au contrat Autres exigences économiques ou financières : Déclaration surl'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casd'interdiction de soumissionner + Déclaration sur l'honneur concernant lesmesures restrictives eu égard aux actions de la Russie + La copie du oudes jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement estadmis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attiréesur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité àpoursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marchépublic Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour lesrisques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffred'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet ducontrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principalesprestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyensannuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pourchacune des trois dernières années Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Les certificats de qualifications indiqués ci-après ou la preuve d'une compétence équivalente (références, attestations de bonne exécution) pour tous les lots : Qualification OPQIBI 0104 - AMO en exploitation maintenance Qualification OPQIBI 2203 - Maîtrise des coûts d'exploitation et de maintenance. Ces qualifications constituent un niveau minimal de capacité technique exigé. Lot n° 2 : Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi des marchés d'exploitation de chaufferies des sites Conception et Nord Autres exigences économiques ou financières : Déclaration surl'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casd'interdiction de soumissionner + Déclaration sur l'honneur concernant lesmesures restrictives eu égard aux actions de la Russie + La copie du oudes jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement estadmis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attiréesur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité àpoursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marchépublic Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour lesrisques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffred'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet ducontrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principalesprestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyensannuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pourchacune des trois dernières années Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Les certificats de qualifications indiqués ci-après ou la preuve d'une compétence équivalente (références, attestations de bonne exécution) pour tous les lots : Qualification OPQIBI 0104 - AMO en exploitation maintenance Qualification OPQIBI 2203 - Maîtrise des coûts d'exploitation et de maintenance. Ces qualifications constituent un niveau minimal de capacité technique exigé. Lot n° 3 : Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi du marché d'exploitation de chaufferies du CGD13 Autres exigences économiques ou financières : Déclaration surl'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casd'interdiction de soumissionner + Déclaration sur l'honneur concernant lesmesures restrictives eu égard aux actions de la Russie + La copie du oudes jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement estadmis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attiréesur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité àpoursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marchépublic Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour lesrisques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffred'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet ducontrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principalesprestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyensannuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pourchacune des trois dernières années Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Les certificats de qualifications indiqués ci-après ou la preuve d'une compétence équivalente (références, attestations de bonne exécution) pour tous les lots : Qualification OPQIBI 0104 - AMO en exploitation maintenance Qualification OPQIBI 2203 - Maîtrise des coûts d'exploitation et de maintenance. Ces qualifications constituent un niveau minimal de capacité technique exigé. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi des marchés d'exploitation de chaufferies du site Timone, de Sainte-Marguerite et des autres membres du GHT susceptibles d'adhérer au contrat Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Critère n°1 : Prix des prestations 40 % : Critère n°2 : Valeur technique 5 % : Critère n°3 : Critère environnemental Lot n° 2 : Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi des marchés d'exploitation de chaufferies des sites Conception et Nord Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Critère n°1 : Prix des prestations 40 % : Critère n°2 : Valeur technique 5 % : Critère n°3 : Critère environnemental Lot n° 3 : Prestations d'accompagnement, contrôle et suivi du marché d'exploitation de chaufferies du CGD13 Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Critère n°1 : Prix des prestations 40 % : Critère n°2 : Valeur technique 5 % : Critère n°3 : Critère environnemental |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
07/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/10/26 à 12h00 Lieu : Bouches-du-Rhône |
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| Dépôt | |||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr |
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Envoi le 04/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/09/26 à 17h10 |
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