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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TARN HABITAT M. Philippe ASPAR - Directeur Général 2 rue du Général Galliéni 81011 ALBI - Cedex 09 Tél : 05 63 77 81 81 SIRET 27810001100016
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Marché d'exploitation des installations de chauffage et de refroidissement par pompes à chaleur individuelles 2027-2029 |
| Référence | 2026A0016 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal d'exécution | FRJ27 - Tarn |
| Lieu d'exécution | Département du TARN 00081 TARN FRJ27 - Tarn |
| Durée |
12 mois à compter du 01/01/27 |
| Description | Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail). Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services Lot unique Durée : 1 an à compter du 01/01/2027 + 2 reconductions de 1 an |
| Code CPV principal | 50720000 - Services de réparation et d'entretien de chauffage central |
| Code CPV complémentaire | 50721000 - Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui La consultation comporte 2 reconductions de 1 an |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
01/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 01/10/26 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus TARN HABITAT Pôle Commande Publique 2, rue du Général Galliéni 81011 ALBI CEDEX 9 Tél : 05 63 77 81 81 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 31/08/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 31/08/26 à 17h10 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 02/09/26 Publication aux supports de presse suivants : Marchés Online, www.ladepeche.fr - Ed. Tarn |
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