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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
1 rue Jacques Matthieu Delpech
31100 Toulouse
Tél : 05 81 91 72 00
SIRET 24310051800170
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 01/10/26
Remise des offres

Au lieu de :
12/10/26 à 12h00 au plus tard.
Lire :
19/10/26 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
12/10/26 à 14h30 au plus tard.
Lire :
19/10/26 à 14h30 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage
Référence 26MC0263AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRJ23 - Haute-Garonne
Description La présente consultation concerne l'achat de produits d'entretien divers et appareils issus des nouvelles technologies de nettoyage, de produits d'hygiène et ouate, matériels de nettoyage, microfibres et accessoires en plastiques, d'articles de restauration à usage unique, de produits de désinfection de locaux et du matériel de restauration collective et de produits d'entretien destinés aux installations sportives

Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d'exécution :
Direction des moyens généraux Toulouse Métropole - 5 chemin de Perpignan - 31100 Toulouse - 350 services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse- Les Communes et CCAS membres du groupement
31000 Toulouse
Les prestations sont réparties en 7 LOTS
01 Produits d'entretien divers
02 Matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
03 Ouate
04 Produits d'entretien pour le lavage des fours de la cuisine centrale
05 Produits d'entretien pour le trempage (plaques, plats…) de la cuisine centrale
06 Articles de restauration à usage unique
07 Produits d'entretien spécifiques pour les gymnases et les piscines

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Toulouse Metropole Ville de Toulouse ainsi que d'autres communes et CCAS référencés dans le RC
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra signer, notifier et suivre l'exécution de l'accord-cadre.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
MONTANTS MAXIMUM € HT LOT1
TOULOUSE METROPOLE 500 000
VILLE DE TOULOUSE 1 000 000
MONTANTS MAXIMUM € HT LOT 2
TOULOUSE METROPOLE 500 000
VILLE DE TOULOUSE 1 500 000
MONTANTS MAXIMUM € HT LOT3
TOULOUSE METROPOLE 500 000
VILLE DE TOULOUSE 1 500 000
MONTANTS MAXIMUM € HT LOT4
TOULOUSE METROPOLE 100 000
VILLE DE TOULOUSE 100 000
MONTANTS MAXIMUM € HT LOT5
TOULOUSE METROPOLE 100 000
VILLE DE TOULOUSE 120 000
MONTANTS MAXIMUM € HT LOT6
TOULOUSE METROPOLE 100 000
VILLE DE TOULOUSE 250 000
MONTANTS MAXIMUM € HT LOT7
TOULOUSE METROPOLE 100 000
VILLE DE TOULOUSE 100 000

Concernant les autres communes et CCAS les montants maximums sont indiqués dans le RC
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Code CPV principal 39830000 - Produits de nettoyage
Code CPV complémentaire 39224300 - Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
  39812100 - Produits d'entretien des sols
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 299 310,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Produits d'entretien divers
Description : Produits d'entretien divers
Lieu de livraison : 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 07/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		657 500 39830000
N° 2 Matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
Description : Matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
Lieu de livraison : 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 07/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		537 000 39224300
N° 3 Ouate
Description : Ouate
Lieu de livraison : 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 07/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		824 340 33772000
N° 4 Produits d'entretien pour le lavage des fours de la cuisine centrale
Description : Produits d'entretien pour le lavage des fours de la cuisine centrale
Lieu de livraison : 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 07/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		25 670 39830000
N° 5 Produits d'entretien pour le trempage (plaques, plats…) de la cuisine centrale
Description : Produits d'entretien pour le trempage (plaques, plats…) de la cuisine centrale
Lieu de livraison : 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 07/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		74 940 39830000
N° 6 Articles de restauration à usage unique
Description : Articles de restauration à usage unique
Lieu de livraison : 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 07/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		136 560 39222100
N° 7 Produits d'entretien spécifiques pour les gymnases et les piscines
Description : Produits d'entretien spécifiques pour les gymnases et les piscines
Lieu de livraison : 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 07/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 		43 300 39830000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le SPASER.
Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable.

Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles cochés d'une croix dans le Bordereau de Prix Unitaire pour les lots 2-4-5 selon les dispositions suivantes :
Les échantillons doivent être transmis avant la date limite de remise des offres
La non-fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre.

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Lot n°4 : le lundi 14 septembre 2026 à 10h30 ;
Lot n°5 : le lundi 14 septembre 2026 à 11h15.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Produits d'entretien divers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : PRIX
40 % : TECHNIQUE
10 % : DEVELOPPEMENT DURABLE
Lot n° 2 : Matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : PRIX
40 % : TECHNIQUE
10 % : DEVELOPPEMENT DURABLE
Lot n° 3 : Ouate
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : PRIX
30 % : TECHNIQUE
10 % : DEVELOPPEMENT DURABLE
Lot n° 4 : Produits d'entretien pour le lavage des fours de la cuisine centrale
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : PRIX
30 % : TECHNIQUE
10 % : DEVELOPPEMENT DURABLE
Lot n° 5 : Produits d'entretien pour le trempage (plaques, plats…) de la cuisine centrale
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : PRIX
30 % : TECHNIQUE
10 % : DEVELOPPEMENT DURABLE
Lot n° 6 : Articles de restauration à usage unique
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : PRIX
30 % : TECHNIQUE
10 % : DEVELOPPEMENT DURABLE
Lot n° 7 : Produits d'entretien spécifiques pour les gymnases et les piscines
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : PRIX
40 % : TECHNIQUE
10 % : DEVELOPPEMENT DURABLE
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 19/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 12/10/26 à 14h30
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de 10/2026 ; ce mois est appelé " mois zéro ".
Les prix unitaires du catalogue sont ajustables une fois par an. Le taux de remise sur catalogue sera mentionné à l'acte d'engagement, pour toute la durée de l'accord cadre.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Envoi le 04/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/09/26 à 13h10
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