| AVIS DE PUBLICITE |
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SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMÉNAGEMENT DE LA RÉGION PROVENÇALE M. Jean-Luc IVALDI - Directeur Général CS 70064 13182 Aix-en-Provence - 5 Tél : 04 42 66 70 00 SIRET 05781313100026
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de pièces détachées compatibles à la marque | ||||||||||||||||
| Référence | 2026050062 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRL04 - Bouches-du-Rhône | ||||||||||||||||
| Description | Le présent marché concerne la fourniture des pièces détachées régulateurs de la SCP, se décompose de 3 lots distincts : - Lot 1 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque CLA-VAL. - Lot 2 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque RAMUS - Lot 3 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque BAYARD |
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| Code CPV principal | 42130000 - Robinets, vannes et dispositifs similaires | ||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 38425000 - Équipement pour mécanique des fluides | ||||||||||||||||
| 42131141 - Soupapes de détente | |||||||||||||||||
| 42132000 - Pièces pour robinets et vannes | |||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3 |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
05/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 05/10/26 à 15h00 Lieu : Le Tholonet |
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| Dépôt | |||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Pour chacun des lots le montant maximum annuel est le suivant : 50 000,00€ HT. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale Le tholonet CS70064 13100 Aix en Provence Tél : 04 42 66 70 00 correspondre@aws-france.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran 13281 Marseille CEDEX 06 Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90 tj-marseille@justice.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran 13281 Marseille CEDEX 06 Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90 tj-marseille@justice.fr |
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Envoi le 04/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 04/09/26 à 17h10 |
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