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AVIS DE PUBLICITE

SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMÉNAGEMENT DE LA RÉGION PROVENÇALE
M. Jean-Luc IVALDI - Directeur Général
CS 70064
13182 Aix-en-Provence - 5
Tél : 04 42 66 70 00
SIRET 05781313100026
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de pièces détachées compatibles à la marque
Référence 2026050062
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRL04 - Bouches-du-Rhône
Description Le présent marché concerne la fourniture des pièces détachées régulateurs de la SCP, se décompose de 3 lots distincts :
- Lot 1 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque CLA-VAL.
- Lot 2 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque RAMUS
- Lot 3 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec les produits de la marque BAYARD
Code CPV principal 42130000 - Robinets, vannes et dispositifs similaires
Code CPV complémentaire 38425000 - Équipement pour mécanique des fluides
  42131141 - Soupapes de détente
  42132000 - Pièces pour robinets et vannes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque CLA-VAL
Description : Lot n°1 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque CLA-VAL
Lieu de livraison : 13100 LE THOLONET
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 09/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Concernant les lots 1 et 3 :
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois renouvelables 3 fois 12 mois à compter de la notification du contrat.

Concernant le lot 2 :
Le contrat est conclu pour une première période d'exécution courant du 10 juin 2027 au 30 novembre 2027.

Reconduction :
Le contrat est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois pour les lots 1 et 3 et une durée maximale de 41 mois et 20 jours pour le lot 2.
  42130000
N° 2 Lot n°2 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque RAMUS
Description : Lot n°2 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque RAMUS
Lieu de livraison : 13100 LE THOLONET
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 09/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Concernant les lots 1 et 3 :
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois renouvelables 3 fois 12 mois à compter de la notification du contrat.

Concernant le lot 2 :
Le contrat est conclu pour une première période d'exécution courant du 10 juin 2027 au 30 novembre 2027.

Reconduction :
Le contrat est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois pour les lots 1 et 3 et une durée maximale de 41 mois et 20 jours pour le lot 2.
  42130000
N° 3 Lot n°3 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque BAYARD
Description : Lot n°3 - pièces détachées compatibles avec les produits de la marque BAYARD
Lieu de livraison : 13100 LE THOLONET
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 09/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Concernant les lots 1 et 3 :
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois renouvelables 3 fois 12 mois à compter de la notification du contrat.

Concernant le lot 2 :
Le contrat est conclu pour une première période d'exécution courant du 10 juin 2027 au 30 novembre 2027.

Reconduction :
Le contrat est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois pour les lots 1 et 3 et une durée maximale de 41 mois et 20 jours pour le lot 2.
  42130000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 05/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/10/26 à 15h00
Lieu : Le Tholonet
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Pour chacun des lots le montant maximum annuel est le suivant : 50 000,00€ HT.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale
Le tholonet
CS70064
13100 Aix en Provence
Tél : 04 42 66 70 00
correspondre@aws-france.com
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Marseille
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille CEDEX 06
Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90
tj-marseille@justice.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal judiciaire de Marseille
6 rue Joseph Autran
13281 Marseille CEDEX 06
Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90
tj-marseille@justice.fr
  Envoi le 04/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 04/09/26 à 17h10