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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DU TARN
M. Christophe RAMOND - Le Président du Conseil départemental
Lices Georges Pompidou
81013 ALBI
Tél : 05 63 45 64 64
SIRET 22810001200019
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACHAT DE FRUITS ET LEGUMES PAR LE GROUPEMMENT DE COMMANDES POUR LES COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT DU TARN
Référence 20260031
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRJ27 - Tarn
Description ACHAT DE FRUITS ET LEGUMES PAR LE GROUPEMMENT DE COMMANDES POUR LES COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT DU TARN
Code CPV principal 15300000 - Fruits, légumes et produits connexes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 : FRUITS ET LEGUMES 1 ere, 2 eme ,3 eme ,4 eme et 5 ème GAMME
Description : FRUITS ET LEGUMES 1 ere , 2 ème, 3 ème ,4 eme et 5 eme GAMME
Lieu de livraison : CD81 81013 ALBI
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non 		  15300000
N° 2 Lot n°2 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS DECLASSES
Description : FRUITS ET LÉGUMES FRAIS DÉCLASSES 1 ère gamme
Lieu de livraison : CD81 81013 ALBI
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/29
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non 		  15300000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 05/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/10/26 à 12h00
Lieu : CD81
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de façon tacite deux (2) fois :
La première reconduction sera de douze (12) mois à compter de la date anniversaire (= date notification).
La seconde reconduction, de la date anniversaire jusqu'au 31 décembre 2029.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 04/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/09/26 à 15h10
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