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AVIS DE PUBLICITE

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE - 04
Centre Hospitalier de Digne-les-Bains
Cellule des Marchés
Quartier St Christophe
04000 Digne Les Bains
Tél : 04 92 30 15 01 - Fax : 04 92 30 14 88
SIRET 26040358900013
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Transports Sanitaires, transports de produits spécifiques et sanguins
Référence 269300-12
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Description Transports Sanitaires, transports de produits spécifiques et sanguins
Code CPV principal 63710000 - Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Code CPV complémentaire 60161000 - Services de transport de colis
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 8 000 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Transports de patients à la charge du CHD
Description : Transports de patients à la charge du CHD
Lieu d'exécution : DIGNE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 2 Transports de patients à la charge du CHIM
Description : Transports de patients à la charge du CHIM
Lieu d'exécution : DIGNES FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 3 Transports de patients à la charge de l'USLD de Saint André (antenne du CHI de Manosque)
Description : Transports de patients à la charge de l'USLD de Saint André (antenne du CHI de Manosque)
Lieu d'exécution : DIGNES FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 4 Transports de patients à la charge du SMR de Forcalquier (antenne du CHI de Manosque)
Description : Transports de patients à la charge du SMR de Forcalquier (antenne du CHI de Manosque)
Lieu d'exécution : DIGNES FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 5 Transports de patients à la charge de l'EPS de Riez
Description : Transports de patients à la charge de l'EPS de Riez
Lieu d'exécution : DIGNE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 6 Transports de patients à la charge de l'EPS de Castellane
Description : Transports de patients à la charge de l'EPS de Castellane
Lieu d'exécution : DIGNE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 7 Transports de patients à la charge de l'EPS de Seyne les Alpes
Description : Transports de patients à la charge de l'EPS de Seyne les Alpes
Lieu d'exécution : DIGNE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 8 Transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses pour le CHD
Description : Transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses pour le CHD
Lieu d'exécution : DIGNE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 9 Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Description : Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Lieu d'exécution : DIGNE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 10 Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Description : Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Lieu d'exécution : DIGNE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 11 Transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le CHIM
Description : Transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le CHIM
Lieu d'exécution : DIGNE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
N° 12 Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le CHIM
Description : Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le CHIM
Lieu d'exécution : DIGNE FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 12/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  85143000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Transports de patients à la charge du CHD
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 2 : Transports de patients à la charge du CHIM
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 3 : Transports de patients à la charge de l'USLD de Saint André (antenne du CHI de Manosque)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 4 : Transports de patients à la charge du SMR de Forcalquier (antenne du CHI de Manosque)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 5 : Transports de patients à la charge de l'EPS de Riez
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 6 : Transports de patients à la charge de l'EPS de Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 7 : Transports de patients à la charge de l'EPS de Seyne les Alpes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 8 : Transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses pour le CHD
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 9 : Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 10 : Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 11 : Transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le CHIM
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Lot n° 12 : Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le CHIM
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix des prestations
10 : Etendue et qualité du parc automobile
20 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
10 : Dispositif d'éco-conduite
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Délai d'urgence Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13235 MARSEILLE CEDEX 2
Tél : 04 91 13 48 13
Télécopie : 04 91 81 13 89
Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Offres Remise des offres le 09/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 21/12/26
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/10/26 à 00h00
Lieu : Digne
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13235 MARSEILLE CEDEX 2
Tél : 04 91 13 48 13
Télécopie : 04 91 81 13 89
Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
  Envoi le 06/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/09/26 à 01h10
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