Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE

TERRE DE PROVENCE AGGLOMÉRATION
Mme Corinne Chabaud - La Présidente
5 place Marius Chabrand
13630 EYRAGUES
Tél : 04 32 61 42 95
SIRET 20003508700010

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e) Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture de véhicules destinés aux services de la communauté d'agglomération Terre de Provence et de la régie des eaux de Terre de Provence

Référence

2026M08-PARC

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Lieu principal de d'exécution

FRL04 - Bouches-du-Rhône

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce marché de fourniture de véhicules est régi par le biais d'un groupement de commandes passé entre la communauté d'agglomération Terre de Provence et la régie des eaux.
Le montant des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 1 : 270 000 € HT maximum/an
Lot 2 : 200 000 € HT maximum/an
Lot 3 : 320 000 € HT maximum/an
Lot 4 : 100 000 € HT maximum/an
Lot 5 : 100 000 € HT maximum/an

Code CPV principal

34100000 - Véhicules à moteur

Code CPV complémentaire

34144700 - Véhicules utilitaires

34144900 - Véhicules électriques

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Fourniture de véhicules légers de type citadins segment B Description : Fourniture de véhicules légers de type citadins segment B Lieu de livraison : 5 place Marius Chabrand 13630 EYRAGUES Le lieu de livraison indiqué est celui de Terre de Provence. Les véhicules devront être également livrés au siège de la Régie des Eaux de Terre de Provence. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de démarrage du marché au 16 Novembre 2026 n'est qu'indicative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.		34100000
N° 02	Fourniture de petits SUV compacts Description : Fourniture de petits SUV compacts Lieu de livraison : 5 place Marius Chabrand 13630 EYRAGUES Le lieu de livraison indiqué est celui de Terre de Provence. Les véhicules devront être également livrés au siège de la Régie des Eaux de Terre de Provence. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de démarrage du marché au 16 Novembre 2026 n'est qu'indicative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.		34100000
N° 03	Fourniture de véhicules légers de type fourgon compact utilitaire Description : Fourniture de véhicules légers de type fourgon compact utilitaire Lieu de livraison : 5 place Marius Chabrand 13630 EYRAGUES Le lieu de livraison indiqué est celui de Terre de Provence. Les véhicules devront être également livrés au siège de la Régie des Eaux de Terre de Provence. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de démarrage du marché au 16 Novembre 2026 n'est qu'indicative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.		34144700
N° 04	Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 thermique Description : Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 thermique Lieu de livraison : 5 place Marius Chabrand 13630 EYRAGUES Le lieu de livraison indiqué est celui de Terre de Provence. Les véhicules devront être également livrés au siège de la Régie des Eaux de Terre de Provence. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de démarrage du marché au 16 Novembre 2026 n'est qu'indicative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.		34100000
N° 05	Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 électrique Description : Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 électrique Lieu de livraison : 5 place Marius Chabrand 13630 EYRAGUES Le lieu de livraison indiqué est celui de Terre de Provence. Les véhicules devront être également livrés au siège de la Régie des Eaux de Terre de Provence. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 16/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de démarrage du marché au 16 Novembre 2026 n'est qu'indicative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.		34144900

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Correspondre avec l'Acheteur

Documents

Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 12/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 12/10/26 à 12h00

Dépôt

Déposer un Pli dématérialisé

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette publicité et complétée par les dispositions du DCE téléchargeable via le lien indiqué au présent avis.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13235 Marseille Cedex 2
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 89
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13235 Marseille Cedex 2
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 89
greffe.ta-marseille@juradm.fr

Envoi le 08/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/09/26 à 16h10