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AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE BOUC BEL AIR
M. Mathieu PIETRI - Maire
Service Finances et Commande Publique
Place de l'Hôtel de Ville
13320 Bouc Bel Air
Tél : 04 42 94 93 85
SIRET 21130015700016
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Accord-cadre de prestations de plateaux-repas, traiteurs/buffets et cocktails dînatoires pour les réceptions organisées par les services de la Ville de Bouc Bel Air.
Référence 26PV02
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRL04 - Bouches-du-Rhône
Description Lot 01 : PLATEAUX-REPAS
Lot 02 : TRAITEURS / BUFFETS
Lot 03 : COCKTAILS DÎNATOIRES (MIDI ET SOIR)
Code CPV principal 55520000 - Services traiteur
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 168 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 PLATEAUX-REPAS
Description : PLATEAUX-REPAS
Lieu d'exécution : COMMUNE DE BOUC BEL AIR 13320 BOUC BEL AIR
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
Fonds Communautaires : Non 		22 000 39222200
N° 2 TRAITEURS / BUFFETS
Description : TRAITEURS / BUFFETS
Lieu d'exécution : COMMUNE DE BOUC BEL AIR 13320 BOUC BEL AIR
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
Fonds Communautaires : Non 		74 000 55520000
N° 3 COCKTAILS DÎNATOIRES (MIDI ET SOIR)
Description : COCKTAILS DÎNATOIRES (MIDI ET SOIR)
Lieu d'exécution : COMMUNE DE BOUC BEL AIR 13320 BOUC BEL AIR
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
Fonds Communautaires : Non 		72 000 55300000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 05/10/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/10/26 à 10h00
Lieu : BOUC BEL AIR
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
  Envoi le 10/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/09/26 à 17h10
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