Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE

DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
Mme Eliane BARREILLE - Présidente du Conseil départemental
13 rue du docteur Romieu
CS70216
04995 DIGNE-LES-BAINS - Cedex 9
Tél : 04 92 30 04 00
SIRET 22040001400019

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture de matériaux de construction, de petits matériels, d'outillage, de quincaillerie, de peinture et de matériel électrique

Référence

26SCST003

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Lieu principal de d'exécution

FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence

Description

Ces accords cadres de fournitures doivent permettre à tous les services du Département de subvenir à leurs besoins pour la réalisation de petits travaux en régie directe dans les domaines des bâtiments, des routes, des espaces verts, ainsi que dans les musées.

Les diverses fournitures constituant l'objet de cet accord-cadre sont utilisées par les agents du Département sur différents sites, répartis sur le territoire du département, en plus des bâtiments centraux situés à Digne-les-Bains.

Les prestations sont réparties en 20 lots techniques et géographiques.

Code CPV principal

44316000 - Quincaillerie

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 4 904 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Matériaux de construction - Maison Technique de Barcelonnette Description : Matériaux de construction - Maison Technique de Barcelonnette Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	60 000	44110000
N° 02	Matériaux de construction - Maison Technique de Castellane Description : Matériaux de construction - Maison Technique de Castellane Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	180 000	44110000
N° 03	Matériaux de construction - Maison Technique de Digne Description : Matériaux de construction - Maison Technique de Digne Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	360 000	44110000
N° 04	Matériaux de construction - Maison Technique de Forcalquier Description : Matériaux de construction - Maison Technique de Forcalquier Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	140 000	44110000
N° 05	Matériaux de construction - Maison Technique de Sisteron Description : Matériaux de construction - Maison Technique de Sisteron Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	160 000	44110000
N° 06	Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Barcelonnette Description : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Barcelonnette Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	320 000	44316400
N° 07	Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Castellane Description : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Castellane Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	380 000	44316400
N° 08	Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Digne Description : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Digne Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	1 480 000	44316400
N° 09	Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Forcalquier Description : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Forcalquier Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	400 000	44316400
N° 10	Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Sisteron Description : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Sisteron Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	380 000	44316400
N° 11	Peinture - Maison Technique de Barcelonnette Description : Peinture - Maison Technique de Barcelonnette Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	24 000	44810000
N° 12	Peinture - Maison Technique de Castellane Description : Peinture - Maison Technique de Castellane Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	60 000	44810000
N° 13	Peinture - Maison Technique de Digne Description : Peinture - Maison Technique de Digne Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	140 000	44810000
N° 14	Peinture - Maison Technique de Forcalquier Description : Peinture - Maison Technique de Forcalquier Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	60 000	44810000
N° 15	Peinture - Maison Technique de Sisteron Description : Peinture - Maison Technique de Sisteron Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	80 000	44810000
N° 16	Matériel électrique - Maison Technique de Barcelonnette Description : Matériel électrique - Maison Technique de Barcelonnette Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	20 000	31600000
N° 17	Matériel électrique - Maison Technique de Castellane Description : Matériel électrique - Maison Technique de Castellane Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	80 000	31600000
N° 18	Matériel électrique - Maison Technique de Digne Description : Matériel électrique - Maison Technique de Digne Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	400 000	31600000
N° 19	Matériel électrique - Maison Technique de Forcalquier Description : Matériel électrique - Maison Technique de Forcalquier Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	140 000	31600000
N° 20	Matériel électrique - Maison Technique de Sisteron Description : Matériel électrique - Maison Technique de Sisteron Lieu de livraison : Le territoire du département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/01/2027.	40 000	31600000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Crédits prévus au budget départemental ou au sein des différents budgets annexes.

Conditions de participation

Lot n° 01 : Matériaux de construction - Maison Technique de Barcelonnette
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 02 : Matériaux de construction - Maison Technique de Castellane
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 03 : Matériaux de construction - Maison Technique de Digne
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 04 : Matériaux de construction - Maison Technique de Forcalquier
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 05 : Matériaux de construction - Maison Technique de Sisteron
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 06 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Barcelonnette
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 07 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Castellane
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 08 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Digne
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 09 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Forcalquier
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 10 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Sisteron
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 11 : Peinture - Maison Technique de Barcelonnette
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 12 : Peinture - Maison Technique de Castellane
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 13 : Peinture - Maison Technique de Digne
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 14 : Peinture - Maison Technique de Forcalquier
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 15 : Peinture - Maison Technique de Sisteron
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 16 : Matériel électrique - Maison Technique de Barcelonnette
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 17 : Matériel électrique - Maison Technique de Castellane
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 18 : Matériel électrique - Maison Technique de Digne
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 19 : Matériel électrique - Maison Technique de Forcalquier
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 20 : Matériel électrique - Maison Technique de Sisteron
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1 ou DUME électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un DUME).
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Lot n° 01 : Matériaux de construction - Maison Technique de Barcelonnette
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 02 : Matériaux de construction - Maison Technique de Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 03 : Matériaux de construction - Maison Technique de Digne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 04 : Matériaux de construction - Maison Technique de Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 05 : Matériaux de construction - Maison Technique de Sisteron
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 06 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Barcelonnette
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 07 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 08 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Digne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 09 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 10 : Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Sisteron
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 11 : Peinture - Maison Technique de Barcelonnette
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 12 : Peinture - Maison Technique de Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 13 : Peinture - Maison Technique de Digne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 14 : Peinture - Maison Technique de Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 15 : Peinture - Maison Technique de Sisteron
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 16 : Matériel électrique - Maison Technique de Barcelonnette
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 17 : Matériel électrique - Maison Technique de Castellane
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 18 : Matériel électrique - Maison Technique de Digne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 19 : Matériel électrique - Maison Technique de Forcalquier
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale
Lot n° 20 : Matériel électrique - Maison Technique de Sisteron
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique
10 % : Performance environnementale

Renseignements

Correspondre avec l'Acheteur

Documents

Offres

Remise des offres le 27/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/10/26 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Dépôt

Déposer un Pli dématérialisé

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Se référer notamment au règlement de la consultation pour plus de détails.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les quantités estimatives sont indiquées au sein de chaque DQE de chaque lot.
Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
En complément des montants maximums annuels indiqués aux actes d'engagement, les montants annuels moyens consommés dans le cadre du marché actuel sont indiqués à titre informatif au sein du règlement de la consultation.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2030.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445).

Envoi le 10/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/09/26 à 17h10