| AVIS DE PUBLICITE |
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OPH VAR HABITAT M. le Directeur Général -c/o serv.marchés Boite postale 29 (BP 29) 83040 Toulon - Cedex 9 Tél : 04 94 61 55 00 SIRET 47990473200019
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
| Objet | Assistance à la fonction H.S.C.T. (Hygiène Sécurité et Conditions de Travail) y compris RPS et suivi de l'action de PRAP sur l'ensemble des sites de Var Habitat et auprès de tout type d'emploi. |
| Référence | 2026-091 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal d'exécution | FRL05 - Var |
| Lieu d'exécution | Le Siège de l'Office, situé à la Valette du Var (83160), les Unités Territoriales de VAR HABITAT et l'ensemble des résidences du patrimoine de Var Habitat. FRL05 - Var |
| Durée |
36 mois à compter du 01/01/27 |
| Description | Accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Ce marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec maximum en quantité. (se référer au bordereau des prix). |
| Code CPV principal | 79414000 - Services de conseil en gestion des ressources humaines |
| Code CPV complémentaire | 71317210 - Services de conseil en matière de santé et de sécurité |
| 98342000 - Services relatifs à l'environnement de travail | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Reconductions | Non |
| Conditions de participation | |
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Autres exigences économiques ou financières : Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types DC1 et DC2 ou DUME et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications...). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
23/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/10/26 à 13h00 |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Ordre de grandeur estimé : voir les quantités indiquées au bordereau des prix. |
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| Marché périodique : | Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus OPH Var Habitat Pour tout renseignement utiliser le module de communication du profil d'acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/accueil.htm. BP 29 83040 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 61 55 00 service-marches@varhabitat.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine adresse internet pour telerecours : voir adresse web BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 81 greffe.ta-toulon@juradm.fr http://www.telerecours.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9 Tél : 04 94 42 79 30 greffe.ta-toulon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : OPH Var Habitat service marchés BP 29 83040 TOULON Cedex 9 Tél : 04 94 61 55 00 service-marches@varhabitat.com |
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Envoi le 18/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/09/26 à 11h10 |
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