| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
|
MAIRIE D'ESPIRA DE L'AGLY M. CHRISTIAN SERRE - Maire 27 Rue du 4 Septembre 66600 ESPIRA DE L'AGLY Tél : 04 68 64 17 53 - Fax : 04 68 64 05 34 SIRET 21660069200018
|
| L'avis implique un marché public. | |
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LA POSE DE SIGNALISATION | ||||||||||||
| Référence | MF2026003 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRJ15 - Pyrénées-Orientales | ||||||||||||
| Description | APPEL D'OFFRE OUVERT Pour la durée initiale d'un an reconductible au maximum trois fois pour la même durée soit 4 ans au maximum. |
||||||||||||
| Code CPV principal | 34942000 - Équipement de signalisation | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 45233290 - Installation de panneaux de signalisation | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 |
||||||||||||
|
|||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
voir RC et CCAP |
||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||
|
Critères de participation : renvoi au R.C. |
|||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
|
||||||||||||
| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
09/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/11/26 à 12h00 Lieu : ESPIRA DE L'AGLY |
||||||||||||
| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||
| Marché périodique : | Non | ||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. |
||||||||||||
|
Envoi le 18/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/09/26 à 14h10 |
|||||||||||||
