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AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE TOULOUSE
M. Jean-Luc MOUDENC - Maire
Direction de la commande publique
1 rue Jacques Matthieu Delpech
31100 Toulouse
Tél : 05 61 22 29 22
SIRET 21310555400017
Correspondre avec l'Acheteur
Commune de TOULOUSE
Mairie de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
31040 TOULOUSE Cedex 6
Tél : 05 61 22 29 22
soam.dgees@mairie-toulouse.fr

Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
2b RUE DE BELFORT
BP 70413 31004 TOULOUSE Cedex 6
Tél : 05 67 72 85 85
soam.dgees@mairie-toulouse.fr

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 26VC0126AOO - FOURNITURE D'ARTICLES DE PUERICULTURE POUR LA MAIRIE ET LE CCAS DE TOULOUSE - 2027 à 2031
Référence 26VC0126AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRJ23 - Haute-Garonne
Description Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La consultation concerne la fourniture et la livraison de matériel divers de puériculture, de lingerie de puériculture, de vaisselle et accessoires de puériculture, ainsi que de produits d'hygiène pour bébé. Un service après-vente est attendu pour la fourniture de pièces détachées.
Code CPV principal 39161000 - Mobilier pour jardin d'enfants
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 718 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Matériel de puériculture
Description : (Transat, chaises hautes, housses, stérilisateurs, poussettes diverses,...)

Lieu de livraison : 1, Place du Capitole 31000 TOULOUSE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		486 000 39150000
N° 02 Lingerie de puériculture
Description : (Bavoir, gant de toilette, drap de bain, drap housse, turbulette,...)

Lieu de livraison : 1, Place du Capitole 31000 TOULOUSE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		804 000 39512000
N° 03 Articles et accessoires de puériculture
Description : (Assiettes bébé, couverts enfants, biberon, gobelet,...)

Lieu de livraison : 1, Place du Capitole 31000 TOULOUSE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		244 000 39221110
N° 04 Produits d'hygiène pour bébé
Description : (Lingette, lait de toilette, gel lavant, pompe dosage)

Lieu de livraison : 1, Place du Capitole 31000 TOULOUSE
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		184 000 33741200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 21/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/10/26 à 14h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Envoi le 20/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/09/26 à 01h10
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