| AVIS DE PUBLICITE |
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ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE M. François CREMIEUX - DG 80 rue Brochier 13292 MARSEILLE - 5 Tél : 04 91 38 20 16 SIRET 26130008100484
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; |
| Objet | 2026-0465 FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ÉQUIPEMENTS D'HUMIDIFICATION ET D'OXYGÉNOTHÉRAPIE HAUT DÉBIT DE MARQUE FISHER & PAYKEL ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIÉES | ||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2026-0465 | ||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRL04 - Bouches-du-Rhône | ||||||||||||||||||||||||||||
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 8 710 000 € H.T. sur la durée du marché, tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des consommables, accessoires et circuits nécessaires au fonctionnement des équipements d'assistance respiratoire Fisher & Paykel du parc des établissements du GHT (humidificateurs chauffants MR850 et F&P 950, systèmes d'oxygénothérapie nasale à haut débit AIRVO 2 et AIRVO 3 et leurs interfaces nasales, insufflateurs NeoPuff, mélangeurs Neo2Blend, systèmes de Bubble CPAP), la fourniture de filtres bactériens/viraux de circuit respiratoire, ainsi que les prestations de maintenance et la fourniture de pièces détachées et accessoires pour ces équipements. |
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| Code CPV principal | 33157000 - Oxygénothérapie et assistance respiratoire | ||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 50421000 - Services de réparation et d'entretien de matériel médical | ||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 4 355 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : Circuits, chambres d'humidification et adaptateurs pour humidificateurs MR850 - ventilation adulte Autres exigences économiques ou financières : RC- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner RC - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russes En cas de redressement judiciaire, copie du jugement Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 02 : Circuits pour humidificateurs FP950 et interfaces nasales pour l'oxygénation apnéique en anesthésie Autres exigences économiques ou financières : RC- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner RC - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russes En cas de redressement judiciaire, copie du jugement Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 03 : Consommables pour l'assistance respiratoire néonatale et pédiatrique Autres exigences économiques ou financières : RC- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner RC - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russes En cas de redressement judiciaire, copie du jugement Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 04 : Consommables pour l'oxygénothérapie nasale à haut débit sur AIRVO 2 et AIRVO 3 (kits circuit, interfaces nasales adultes, filtres et désinfection) Autres exigences économiques ou financières : RC- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner RC - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russes En cas de redressement judiciaire, copie du jugement Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 05 : Filtres bactériens/viraux de circuit respiratoire Autres exigences économiques ou financières : RC- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner RC - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russes En cas de redressement judiciaire, copie du jugement Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 06 : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les équipements Fisher & Paykel Autres exigences économiques ou financières : RC- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner RC - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russes En cas de redressement judiciaire, copie du jugement Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
07/12/26 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/12/26 à 14h30 Lieu : AP-HM |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Afin de permettre la vérification de la conformité aux exigences techniques minimales du CCTP, l'évaluation des produits et, le cas échéant, la réalisation des essais décrits ci-après, les candidats aux lots 1 à 5 fournissent gratuitement les échantillons mentionnés à l'article 5.2 du RC. Des essais obligatoires sont organisés pour les lots 1 et 5. Ils ont pour objet d'éprouver, en conditions réelles d'utilisation, les dispositifs proposés, de vérifier le respect des exigences techniques minimales fixées à l'article 4 du CCTP et d'alimenter la notation du critère « valeur technique » (article 7.2). |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr |
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Envoi le 04/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/11/26 à 09h10 |
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