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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 19M222AO - NCP//EO - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE DE MARQUE VOLVO ET REALISATION DE PRESTATIONS - ANNEES 2020 A 2023 |
| Référence | 19M222AO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Durée |
9 mois |
| DESCRIPTION | La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine de marque VOLVO et la réalisation de prestations nécessaires au bon fonctionnement des véhicules et engins de Toulouse Métropole Suite à un appel d'offre irrégulier (offre incomplète en raison de l'absence des pièces financières) et conformément à l'article R2152-2 du code de la commande publique, Toulouse métropole lance un nouvel appel d'offre pour la fourniture de pièces détachées de marque VOLVO et la réalisation de prestations pour les années 2020 à 2023. |
| Code CPV principal | 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules |
| Code CPV complémentaire | 50222000 - Services de réparation et d'entretien de matériel roulant |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 17 290,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30 septembre 2020 et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 septembre 2023. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique et environnementale 70 % : Prix |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
21/11/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 22/11/19 à 10h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2-1 et R.2161-2 à R.2161-4 du code de la commande publique de 2019. Cette consultation sera passée en application des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, passé avec un opérateur économique. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2023 |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Toulouse Metropole Direction de la Performance Service Achats - Marchés Publics 1 place de la Légion d'honneur Renseignements administratifs : S. LEBARBIER et techniques : L. GOUAUX (DMT-Domaine Ateliers et Parc Automobile) BP 35821 31505 Toulouse Cedex 5 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 15/10/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/10/19 à 17h10 |
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