| Objet |
Fournitures de mobiliers et matériels pour les services et collèges départementaux
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| Référence |
2-19S0143 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FR |
| DESCRIPTION |
Fournitures de mobiliers et matériels pour les services et collèges départementaux (Fourniture et pose pour le lot 11 relatif au mobilier pour amphithéâtre.
Les lots 1 à 10 donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum à prix unitaires.
Le lot 11 donne lieu à un marché ordinaire à prix forfaitaires. Ce lot comporte une partie fourniture et une partie pose. |
| Code CPV principal |
39100000 - Mobilier |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Mobilier de bureau
Description : Mobilier de bureau
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39130000
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| N° 02 |
Sièges
Description : Sièges
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39113100
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| N° 03 |
Mobilier scolaire
Description : Mobilier scolaire
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39130000
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| N° 04 |
Mobilier de restauration
Description : Mobilier de restauration
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39100000
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| N° 05 |
Tableaux et affichage
Description : Tableaux et affichage
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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30192170
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| N° 06 |
Equipement des locaux à sommeil
Description : Equipement des locaux à sommeil
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39143110
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| N° 07 |
Service de restauration
Description : Service de restauration
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39221000
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| N° 08 |
Mobiliers spécifiques
Description : Mobiliers spécifiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39100000
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| N° 09 |
Rayonnages
Description : Rayonnages
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39131000
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| N° 10 |
Equipement général
Description : Equipement général
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39100000
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| N° 11 |
Mobilier amphitéâtre
Description : Mobilier amphitéâtre
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Marché renouvelable à l'issue des reconductions.
Pour le lot n°11, la durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.
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39100000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
13/01/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
5 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/01/20 à 15h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Non
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Modalités de retrait des documents : http://www.ledepartement.fr/marches-publics. - Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
à l'issue des reconductions du marché.
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
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Envoi le 10/12/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
10/12/19 à 14h10
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