| Objet |
Denrées alimentaires pour la cuisine centrale.
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| Référence |
824 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ15 |
| DESCRIPTION |
La présente consultation, passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique, concerne la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale.
Les fournitures considérées font l'objet d'un accord-cadre passé, en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique, avec un seul opérateur et feront l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins; ce, sans minimum et sans maximum.
Le marché comprend 14 lots - tels que définis selon détail ci-après - qui seront attribués en lots séparés.
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| Code CPV principal |
15800000 - Produits alimentaires divers |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
un ou plusieurs lots
: 14 max
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Fruits et légumes non spécifiques
Description : Fourniture de fruits et légumes non spécifiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15300000
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| N° 2 |
Fruits et légumes spécifiques
Description : Fourniture de fruits et légumes spécifiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15300000
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| N° 3 |
Fruits et légumes (biologiques)
Description : Fourniture de fruits et légumes biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15300000
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| N° 4 |
Epicerie (bio et conventionnelle)
Description : Fourniture de produits d'épicerie bio et conventionnelle
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15842100
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| N° 5 |
Viandes fraîches (bio et conventionnelle): bovines et ovines
Description : Fourniture de viandes fraîches bovines et ovines
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15111000
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| N° 6 |
Viandes fraîches (labellisée ou démarche équivalente): porcines
Description : Fourniture de viandes fraîches porcines
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15113000
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| N° 7 |
Viandes fraîches (labellisée ou démarche équivalente): volailles
Description : Fourniture de viandes fraîches de volailles
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15112000
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| N° 8 |
Viandes fraîches cuites sous-vide
Description : Fourniture de viandes fraîches cuites sous-vide
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15119000
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| N° 9 |
Poissons frais et produits de la mer (pêche durable)
Description : Fourniture de poissons frais et de produits de la mer.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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03310000
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| N° 10 |
Produits surgelés
Description : Fourniture de produits surgelés
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15800000
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| N° 11 |
Charcuterie
Description : Fourniture de charcuterie
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15100000
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| N° 12 |
Desserts lactés, fromages, crémerie et oeufs
Description : Fourniture de desserts lactés, fromages, crémerie et oeufs.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15500000
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| N° 13 |
Boissons
Description : Fourniture de boissons
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15900000
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| N° 14 |
Pains et viennoiserie.
Description : Fourniture de pains et viennoiserie.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er juin 2020.
Il peut être reconduit 3 fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
A noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
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15600000
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
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| Documents |
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
02/10/20 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/04/20 à 14h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
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Envoi le 06/03/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
11/03/20 à 09h10
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