Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

CH MONTAUBAN
Mme Céline TOSIN
100, rue Léon Cladel
BP 765 - 82013 MONTAUBAN
Tél : 05 63 92 89 60 - Fax : 05 63 92 80 50

AVIS RECTIFICATIF DU 18/03/20

Remise des offres	Au lieu de : 24/03/20 à 12h00 au plus tard. Lire : 25/06/20 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : La date d'ouverture des plis est fixée au 24 Mars 2020 14h00 Lire : La date d'ouverture des plis est reportée au 25 Juin 2020 14h00

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;

Objet

Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82

Référence

2020-04/JO

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ28

DESCRIPTION

Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82

Code CPV principal

15882000 - Produits diététiques

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Produit de nutrition enterale Description : Produit de nutrition enterale Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 2	Produit de nutrition enterale malabsorption hyperprotidique Description : Produit de nutrition enterale malabsorption hyperprotidique Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 3	Cereales sucrees Description : Cereales sucrees Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 4	Cereales sans sucre Description : Cereales sans sucre Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 5	Boissons lactees Description : Boissons lactees Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 6	Boissons lactees immunonutrition Description : Boissons lactees immunonutrition Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 7	Boissons sucrees à base de jus de fruit Description : Boissons sucrees à base de jus de fruit Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 8	Boissons non sucrees à base de jus de fruit Description : Boissons non sucrees à base de jus de fruit Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 9	Desserts lactes Description : Desserts lactes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 10	Desserts lactes frais Description : Desserts lactes frais Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 11	Desserts lactes lactose Description : Desserts lactes lactose Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 12	Potages enrichis Description : Potages enrichis Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 13	Poudre de proteine Description : Poudre de proteine Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 14	Poudre epaississante Description : Poudre epaississante Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 15	Madeleine hyperproteinee Description : Madeleine hyperproteinee Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 16	Gâteau hyperproteine hypercalorique Description : Gâteau hyperproteine hypercalorique Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 17	Produits alimentation nourissons Description : Produits alimentation nourissons Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 18	Produits pour le transit Description : Produits pour le transit Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 19	Eaux gelifiees preemballees Description : Eaux gelifiees preemballees Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000
N° 20	Eaux gelifiees reconstituables Description : Eaux gelifiees reconstituables Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		15882000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Pouvoir de signature; Extrait KIS; Formulaires DC1 DC2; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 1 : Produit de nutrition enterale
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : Produit de nutrition enterale malabsorption hyperprotidique
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : Cereales sucrees
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 4 : Cereales sans sucre
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 5 : Boissons lactees
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 6 : Boissons lactees immunonutrition
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 7 : Boissons sucrees à base de jus de fruit
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 8 : Boissons non sucrees à base de jus de fruit
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 9 : Desserts lactes
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 10 : Desserts lactes frais
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 11 : Desserts lactes lactose
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 12 : Potages enrichis
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 13 : Poudre de proteine
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 14 : Poudre epaississante
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 15 : Madeleine hyperproteinee
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 16 : Gâteau hyperproteine hypercalorique
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 17 : Produits alimentation nourissons
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 18 : Produits pour le transit
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 19 : Eaux gelifiees preemballees
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 20 : Eaux gelifiees reconstituables
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 25/06/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/03/20 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : DATL 100 Rue Léon Cladel BP 765 82013 MONTAUBAN CEDEX Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 21/02/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/02/20 à 17h11