Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84

AVIS RECTIFICATIF DU 17/03/20

Remise des offres	Au lieu de : 07/04/20 à 16h00 au plus tard. Lire : 07/05/20 à 16h00 au plus tard.
IV.2.2 Date Limite	Au lieu de : La date limite de remise des offres est fixée au 07 avril 2020 à 16h00 Lire : La date limite de remise des offres est fixée au 07 mai 2020 à 16h00. La date d'ouverture des offres est reportée au 07 mai à partir de 16h30.

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;

Objet

20002 - Prestation de transport sanitaire terrestre pour le Groupement Hospitalier de Territoire de l'Ouest Hérault

Référence

20002/JO

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

DESCRIPTION

Prestation de transport sanitaire terrestre pour le Groupement Hospitalier de Territoire de l'Ouest Hérault

Code CPV principal

63710000 - Services d'appui dans le domaine des transports terrestres

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Béziers Description : Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Béziers Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		63710000
N° 02	Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Béziers Description : Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Béziers Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		63710000
N° 03	Prestation de transport sanitaire en ambulance pédiatrique prescrit par le CH Béziers Description : Prestation de transport sanitaire en ambulance pédiatrique prescrit par le CH Béziers Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		63710000
N° 04	Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Pézénas Description : Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Pézénas Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		63710000
N° 05	Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Pézénas Description : Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Pézénas Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		63710000
N° 06	Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Bédarieux Description : Prestation de transport sanitaire en ambulance pour adultes et enfants prescrit par le CH Bédarieux Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		63710000
N° 07	Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Bédarieux Description : Prestation de transport sanitaire en transport assis professionnalisé pour adultes et enfants prescrit par le CH Bédarieux Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Aucune		63710000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 07/05/20 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/04/20 à 09h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Non renseigné Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 20002

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Envoi le 28/02/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/02/20 à 15h11