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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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VILLE DE TOULOUSE M. Jean-Luc MOUDENC - Maire Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
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| AVIS RECTIFICATIF DU 11/05/20 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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| Objet | 20V0015PA - ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LE THEME DU RUGBY - ANNEES 2020-2023 - DG-ZA |
| Référence | 20V0015PA/JO |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Durée |
12 mois |
| DESCRIPTION | La mairie de Toulouse souhaite affirmer sa place de capitale du rugby par la mise en place de manifestations sportives sur le thème du rugby. Ces manifestations auront pour objectif de mettre en valeur la place centrale du rugby à Toulouse, de le mettre à l'honneur, de promouvoir le statut de « site hôte » de la Coupe du Monde de Rugby 2023 et d'initier le public le plus large possible aux règles et aux valeurs du rugby. La manifestation sera entièrement gratuite et ouverte au public. La manifestation se déroulera sur la fin du mois de septembre, place du Capitole, en fonction de la disponibilité du site et de l'actualité mondiale ou locale du rugby (coupe du monde féminine, rugby à 7 discipline olympique, …). Les dates de la manifestation sont prévisionnelles et pourront faire l'objet de modifications en commun accord. La manifestation se déroulera sur 3 jours incluant a minima 1 jour de week-end (samedi) Des soirées peuvent aussi être proposées. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique. |
| Code CPV principal | 92622000 - Services d'organisation de manifestations sportives |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
La durée du contrat est de 1 an. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le marché pourra être reconduit expressément pour 3 fois un an dans les conditions définies à l'art. 4.1 du CCAP. |
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. |
| Financement | - Ressources propres de la Ville de Toulouse. - Délai global de paiment : 30 jours. - Prix global forfaitaire, ferme et non actualisable. |
| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique 30 % : Programme d'animation 30 % : Prix 10 % : Pertinence du volet budgétaire |
| Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11/05/20 à 12h00 |
| Offres |
Remise des offres le
15/05/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 11/05/20 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. CANDIDATURE : Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces citées à l'art. 5.1 du Règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). NEGOCIATION : Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. SIGNATURE ELECTRONIQUE : La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation et pourra également être requise pour les actes d'exécution du marché. Le certificat de signature qualifié est délivré par un prestataire de service de confiance qualifié répondant aux exigences du règlement eIDAS. Une liste de prestataires est disponible sur le site de l'ANSSI (https://www.ssi.gouv.fr/). Il peut aussi être délivré par une autorité de certification, française ou étrangère. Le candidat devra alors démontrer son équivalence au règlement eIDAS. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation : 20V0015PA. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. RENSEIGNEMENTS DEMATERIALISATION : Toulouse Métropole - Direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc - BP 35821 - 31505 TOULOUSE cedex 5 Hana ZAREVUCKA - Tél. : 05.62.27.65.53 - Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 01/04/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 01/04/20 à 15h10 |
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