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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE TOULOUSE
M. Jean-Luc MOUDENC - Maire
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
AVIS RECTIFICATIF DU 14/04/20
VI.3 Informations complémentaires

Après la mention :
Remise des echantillons : Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des candidats. Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante :Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique - 6 rue René LEDUC - b.P. 35821 - 31505 Toulouse Cedex 5
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A l'attention de Anne-Lise LEMAIRE

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 7 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 20V0018AOO - FOURNITURE DE LIVRES DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS POUR NOEL 2020 - AC/JM
Référence 20V0018AOO/JO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
DESCRIPTION La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à Noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire.
A titre indicatif, les quantités commandées en 2019 sont les suivantes : 16 900 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi :
- 5 950 livres pour les petites sections (Livre retenu «Un vrai Noel» Editions L'élan vert)
- 5 450 livres pour les moyennes sections (Livre retenu « Le petit loup de papier» Editions Circonflexe)
- 5 500 livres pour les grandes sections (Livre retenu « Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup» Editions L'élan vert).
Code CPV principal 22110000 - Livres imprimés
Code CPV complémentaire 22113000 - Livres de bibliothèque
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 160 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° LOT 1 Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Description : Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non 		60 000 22110000
N° LOT 2 Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans et pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans
Description : Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans et pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans
Durée du marché : 7 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non 		100 000 22110000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME).
NOTA : si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque co-traitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° LOT 1 : Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Qualité du livre
40.0 : Prix
Lot n° LOT 2 : Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans et pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Qualité du livre
40.0 : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 13/05/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/05/20 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum de 60 000€ H.T. concernant le lot 1, et de 100 000€ H.T. concernant le lot 2, sur la période totale, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 216213 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
FORME DU GROUPEMENT :
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
VARIANTES EXIGEES :
Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées pour les lots 1 et 2 :
variante 1 - Logo de la Mairie de Toulouse :
Le candidat doit proposer et chiffrer une variante pour la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre en apposant sur le livre le logo de la mairie en noir et blanc ou en couleur.
variante 2 - Texte :
Le candidat doit proposer et chiffrer une variante pour la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre en apposant un texte qui sera arrêtée définitivement au plus tard le 15 juillet 2020. A titre d'exemple, cela pourrait être : « La mairie de Toulouse souhaite de bonnes fêtes aux petits toulousains ». Ce texte comportera environ 60 caractères.
MODALITES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT :
- Ressources propres Ville de Toulouse
- Délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
- Prix unitaires, fermes et non actualisables.
ECHANTILLONS OU MAQUETTES EXIGES :
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons numérotés (de 1 à 10 pour le LOT 1 et de 1 à 15 pour le LOT 2) dans un ordre identique à celui figurant dans le B.P.U. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. La valeur de chaque article ne devra pas excéder 8,00 € H.T., variantes comprises.
REMISE DES ECHANTILLONS : Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des candidats. Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante :
Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique - 6 rue René LEDUC - B.P. 35821 - 31505 Toulouse cedex 5.
SIGNATURE ELECTRONIQUE :
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info
RENSEIGNEMENTS DEMATERIALISATION :
Toulouse Métropole - Direction de la Commande Publique
6 rue René Leduc - BP 35821 - 31505 TOULOUSE cedex 5
Hana ZAREVUCKA - Tél. : 05.62.27.65.53 - Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 10/04/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/04/20 à 13h10
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