Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5

Ville de Toulouse
1, Place du Capitole
31000 TOULOUSE

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

20MC0018AOO - NCP-JM - FOURNITURE D'ELEMENTS DE VOIRIE EN MATERIAUX NATURELS POUR L'ENTRETIEN ET LA CONTINUITE DU PATRIMOINE PIETONNiER - ANNEES 2020 à 2024

Référence

20MC0018AOO/JO

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

DESCRIPTION

Les prestations sont réparties en 4 lots.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques.
Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Partie exécutée au moyen de bons de commande concernera l'acquisition de pierres naturelles référencées dans le bordereau des prix unitaires.
Partie exécutée au moyen de marchés subséquents concernera l'acquisition de pierres naturelles et les prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires.

Code CPV principal

44113130 - Pierres de pavage

Code CPV complémentaire

44912400 - Bordures

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 2 040 400,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	GRANIT CLARTE OU SIMILAIRE, GRANIT GRIS DU TARN OU SIMILAIRE, GRANIT LANHELIN OU SIMILAIRE Description : GRANIT CLARTE OU SIMILAIRE, GRANIT GRIS DU TARN OU SIMILAIRE, GRANIT LANHELIN OU SIMILAIRE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2024. Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 159 4 00,00 € HT pour Toulouse Métropole et 8 300,00 € HT pour la Ville de Toulouse.	670 800	44113130
N° 2	GRANIT PORINO OU SIMILAIRE, ZINBABWE OU SIMILAIRE, GRAND GUYANA OU SIMILAIRE, G684 OU SIMILAIRE Description : GRANIT PORINO OU SIMILAIRE, ZINBABWE OU SIMILAIRE, GRAND GUYANA OU SIMILAIRE, G684 OU SIMILAIRE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2024. Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 148 500,00 € HT pour Toulouse Métropole et 7 000,00 € HT pour la Ville de Toulouse.	622 000	44113130
N° 3	PORPHYRE TRENTO ITALIE OU SIMILAIRE Description : PORPHYRE TRENTO ITALIE OU SIMILAIRE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2024. Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 145 800,00 € HT pour Toulouse Métropole et 7 600,00 € HT pour la Ville de Toulouse.	613 600	44113130
N° 4	CALCAIRE ET AUTRES MATERIAUX Description : CALCAIRE ET AUTRES MATERIAUX Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2024. Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 31 500,00 € HT pour Toulouse Métropole et 2 000,00 € HT pour la Ville de Toulouse.	134 000	44113130

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 octobre 2021.
Prestations réglées par des prix unitaires - Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de chaque collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Et/ou tout autre moyen permettant d?apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.;

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 1 : GRANIT CLARTE OU SIMILAIRE, GRANIT GRIS DU TARN OU SIMILAIRE, GRANIT LANHELIN OU SIMILAIRE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Qualité des fournitures au vu des échantillons
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 2 : GRANIT PORINO OU SIMILAIRE, ZINBABWE OU SIMILAIRE, GRAND GUYANA OU SIMILAIRE, G684 OU SIMILAIRE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Qualité des fournitures au vu des échantillons
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 3 : PORPHYRE TRENTO ITALIE OU SIMILAIRE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Qualité des fournitures au vu des échantillons
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations
Lot n° 4 : CALCAIRE ET AUTRES MATERIAUX
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Qualité des fournitures au vu des échantillons
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 07/09/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/09/20 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et fera l'objet d'accords-cadres distincts gérés par chacun des membres du groupement.
Les membres du groupement sont Toulouse Métropole (coordonnateur) et la Commune de TOULOUSE.
Echantillons : Afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir OBLIGATOIREMENT avant la date et heure limite de remise des offres, les échantillons définis dans le RC accompagnés de leur fiche de caractérisation et de leur fiche d'identité. Transmission par paquet séparé à l'adresse indiquée ci-après, mais avant toute livraison, le candidat est invité à prendre contact avec le représentant du dépôt (M. BOURGAL Christophe) en appelant le : 05 36 25 27 61 - POLE TOULOUSE CENTRE - Dépôt de Gabardie - 24 rue Paule Raymondis - 31200 TOULOUSE - Horaires de dépôt : 7h30 à 12h00 / 13h00 à 16h00.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2024

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 28/07/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/07/20 à 16h10