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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE LA GRANDE MOTTE
M. Stéphan ROSSIGNOL - Maire
Place du 1er Octobre 1974
34280 LA GRANDE MOTTE

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

FOURNITURES HORTICOLES

Référence

2020HORTICOLES

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

DESCRIPTION

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Code CPV principal

03120000 - Produits horticoles et produits de pépinières

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 1 max

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Substrats de plantation Description : Substrats de plantation Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.	128 000	09112200
N° 2	Engrais, amendements Description : Engrais, amendements Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.	240 000	24440000
N° 3	Produits de traitement phytosanitaires Description : Produits de traitements phytosanitaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.	240 000	24451000
N° 4	Petit matériel horticole Description : Petit matériel horticole Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.	32 000	44512000
N° 5	Piquets et clôtures bois Description : Piquets et clôtures bois Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.	40 000	44212227
N° 6	Semences gazons/prairies fleuries Description : Semences gazons/prairies fleuries Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.	160 000	03111000
N° 7	Matériel irrigation pour espaces verts Description : Matériel irrigation pour espaces verts Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.	80 000	43323000
N° 8	Matériel irrigation pour le Golf Description : Matériel irrigation pour le Golf Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.	80 000	43323000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la note de notification.Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations seront financées par le budget principal de la Ville de La Grande Motte et le budget équipements sportifs. Aucune clause de garantie financière prévue.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 06/11/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/11/20 à 10h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info. La transmission des documents par voie électronique est obligatoire et est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse indiquée au cahier des charges. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou Litiges relatifs aux marchés publics préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur
Place Felix-Baret CS 80001
13282 Marseille Cedex 06
Tél : 04 84 65 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10

Envoi le 02/10/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/10/20 à 09h10