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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
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| Objet | 20M0342AOO - DG/HL - Prestations de Clean Stadium - Années 2020 à 2024 - Stadium Municipal de Toulouse |
| Référence | 20M0342AOO/BO |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de prestation |
Stadium Municipal de Toulouse 1 allée Gabriel Biénès 31400 TOULOUSE |
| Durée |
12 mois |
| DESCRIPTION | La présente consultation concerne : Prestations de Clean Stadium - Année 2020, renouvelable en 2021, 2022 et 2023 et plus précisément, des prestations de neutralisation visuelle, permettant de rendre le Stadium Municipal vierge de toute publicité ou affichage, en vu de matches ou autre. Forme de marché : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 62500 euros HT. |
| Code CPV principal | 63121100 - Services de stockage |
| Code CPV complémentaire | 90910000 - Services de nettoyage |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
06/11/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/11/20 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Visites sur site: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Une visite sur chacun des sites devra obligatoirement être effectuée par les candidats au plus tard avant la date limite de remise des offres. Les candidats pourront prendre contact pour organiser la visite jusqu'à 5 jours avant la date limite de réception des offres. Contact pour prise de rendez-vous : Mme Nadine MESTE : 06 15 62 25 30 M Stéphane CAZABAT : 06 14 02 70 14 M Marc BERGES : 06 40 59 84 50. Signature électronique: La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée. La signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A l'issue de la durée de l'accord-cadre. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 06/10/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/10/20 à 12h10 |
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