| Objet |
Fourniture et transport de granulats et divers matériaux de carrière pour le compte du Département de la Lozère
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| Référence |
20MMP049MN |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ14 |
| DESCRIPTION |
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. |
| Code CPV principal |
14212000 - Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Gravillons zone Nord Ouest - UTCD de Saint-Chély d'Apcher
Description : Gravillons zone Nord Ouest - UTCD* de Saint-Chély d'Apcher
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 2 |
Gravillons zone Nord Est - UTCD de Langogne
Description : Gravillons zone Nord Est - UTCD de Langogne
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 3 |
Gravillons zone Sud Est - UTCD de Florac
Description : Gravillons zone Sud Est - UTCD de Florac
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 4 |
Gravillons zone Sud Ouest - UTCD de Chanac
Description : Gravillons zone Sud Ouest - UTCD de Chanac
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 5 |
GNT Zone Nord Ouest - UTCD de Saint-Chély d'Apcher
Description : GNT Zone Nord Ouest - UTCD de Saint-Chély d'Apcher
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 6 |
GNT Zone Nord Est - UTCD de Langogne
Description : GNT Zone Nord Est - UTCD de Langogne
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 7 |
GNT zone Sud Est - UTCD de Florac
Description : GNT zone Sud Est - UTCD de Florac
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 8 |
GNT zone Sud Ouest - UTCD de Chanac
Description : GNT zone Sud Ouest - UTCD de Chanac
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 9 |
Sable et mélange pour béton ou mortiers
Description : Sable et mélange pour béton ou mortiers
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 10 |
Pierres à bâtir en calcaire
Description : Pierres à bâtir en calcaire
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 11 |
Pierres à bâtir en granite
Description : Pierres à bâtir en granite
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| N° 12 |
Pierres à bâtir en schiste
Description : Pierres à bâtir en schiste
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que cette durée ne puisse excéder le 31 décembre 2024.
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14212000
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou équivalent)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique
50 % : Prix des prestations
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
17/11/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/11/20 à 13h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
Garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles
Date d'envoi du présent avis au BOAMP et JOUE : 15/10/2020
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
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Envoi le 15/10/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
15/10/20 à 10h12
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