|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE M. Robert CRAUSTE - Président 13 Rue du port 30220 AIGUES-MORTES Tél : 04 66 73 91 20
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 92 000,00 € |
|
|
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
|
| Objet | 20COM02 Fourniture, impression et livraison de supports de communication pour les besoins du service communication de la CCTC | |||||||||||||||
| Référence | 20COM02/BO | |||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | |||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ12 | |||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
|||||||||||||||
| DESCRIPTION | Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. | |||||||||||||||
| Code CPV principal | 22900000 - Imprimés divers | |||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | ||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
|||||||||||||||
| Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale qui démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2021.Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois. Valeur estimée hors TVA : 92 000,00 € |
|||||||||||||||
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
|||||||||||||||
|
||||||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
| Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. | |||||||||||||||
| Conditions de participation | ||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | ||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
|||||||||||||||
| Documents |
Communauté de Communes Terre de Camargue 13 Rue du port 30220 AIGUES-MORTES |
|||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
23/12/20 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
|||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
||||||||||||||||
|
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 20COM02 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. |
||||||||||||||||
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | |||||||||||||||
|
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Communauté de Communes Terre de Camargue 13 Rue du port 30220 AIGUES-MORTES |
||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 |
|||||||||||||||
|
Envoi le 25/11/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 25/11/20 à 12h11 |
||||||||||||||||
