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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE MARSILLARGUES M. Patrice SPEZIALE - Le Maire Place de l'Hôtel de Ville BP 23 - 34590 MARSILLARGUES Tél : 04 11 28 13 20 - Fax : 04 67 83 55 76
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 87 000,00 € |
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| Objet | FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC DE VÉHICULES DE LA VILLE DE MARSILLARGUES |
| Référence | 2021F03 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRJ13 |
| DESCRIPTION | La présente consultation concerne la fourniture de carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules du parc automobile de la Mairie de Marsillargues. |
| Forme | Prestation divisée en lots : Non |
| Quantité ou étendue |
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Avec un maximum fixé en valeur : Montant maximum de commande annuel en € TTC : 29 000,00 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 29/03/2021 jusqu'au 29/03/2022. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. |
| Conditions de participation | |
| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
24/03/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
| Envoi le 10/03/21 à la publication | |
