Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;

Objet

Formations professionnelles pour le GHT Ouest Hérault

Référence

21012

Type de marché

Services

Mode

Procédure adaptée

Code NUTS

FRJ13

Lieu d'exécution

GHT Ouest Hérault : - Centre Hospitalier de Béziers, tous les sites- Centre Hospitalier de Pézenas- Centre Hospitalier de Bédarieux-EHPAD Simone de Beauvoir - Cazouls les Béziers
34500 Béziers

Durée

12 mois

DESCRIPTION

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Code CPV principal

80561000 - Services de formation dans le domaine de la santé

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non

Forme

Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées

Options

Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Lots	Libellé	Estimé € HT	Mini € HT	Maxi € HT	CPV
N° 01	Accueil et culture Description : Accueil et culture			15 000	80561000
N° 02	Actualisation des connaissances spécifiques au registre de la loi en psychiatrie Description : Actualisation des connaissances spécifiques au registre de la loi en psychiatrie			10 800	80561000
N° 03	Relation police justice hopital Description : Relation police justice hopital			7 500	80561000
N° 04	RAAC : réupération améliorée après chirurgie Description : RAAC : réupération améliorée après chirurgie			7 800	80561000
N° 05	Chimiothérapies : harmoniser et sécuriser le parcours patient Description : Chimiothérapies : harmoniser et sécuriser le parcours patient			7 800	80561000
N° 06	Conduite de l'entretien d'évaluation Description : Conduite de l'entretien d'évaluation			5 700	80561000
N° 07	Méthodologie en éducation thérapeutique 40h Description : Méthodologie en éducation thérapeutique 40h			26 400	80561000
N° 08	Responsabilité dans les soins Description : Responsabilité dans les soins			7 800	80561000
N° 09	Gestion de l'accueil Description : Gestion de l'accueil			9 600	80561000
N° 10	Habilitation chaudière Description : Habilitation chaudière			2 700	80561000
N° 11	identitovigilance Description : identitovigilance			5 400	80561000
N° 12	Journée pédagogique crèche : comportements agressifs et colères Description : Journée pédagogique crèche : comportements agressifs et colères			4 500	80561000
N° 13	CACES Description : CACES			1 950	80561000
N° 14	SSIAP 1 2 3 PSC 1 Description : SSIAP 1 2 3 PSC 1			3 600	80561000
N° 15	Polyvalence une compétence Description : Polyvalence une compétence			8 400	80561000
N° 16	Contenir un patient jeune atteint d'une tumeur cérébrale Description : Contenir un patient jeune atteint d'une tumeur cérébrale			5 400	80561000
N° 17	Maîtriser le risque legionelle Description : Maîtriser le risque legionelle			2 700	80561000
N° 18	Ecoute et entretien infirmier Description : Ecoute et entretien infirmier			7 500	80561000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 23/04/21 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/04/21 à 09h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Fonds

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Envoi le 29/03/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 29/03/21 à 20h11