Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5

Toulouse Métropole
Direction de la commande publique
31505 Toulouse

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	21MC0133AOO -PR/HL- Fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives - Années 2021 à 2025.
Référence	21MC0133AOO/JO
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRJ23
Durée	12 mois
DESCRIPTION	21MC0133AOO - Fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives - Années 2021 à 2025. Lieu(x) d'exécution : Sites de diverses manifestations organisées par la Ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur le territoire de la ville de Toulouse, et installations sportives Ville de Toulouse ou Toulouse Métropole. Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur). La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Forme de marché : Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 320 000,00 euro(s).
Code CPV principal	14211000 - Sable
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 320 000,00 €
Options	Non
Reconductions	Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de la Ville de Toulouse ou de Toulouse Métropole.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le prestataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
	Marché réservé : Non


Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 : Valeur technique 60 : Prix
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 17/05/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 17/05/21 à 14h00

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr., soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). Les candidats se présentent dans les conditions suivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitance ou sous-traitance dont les compétences doivent être décrites. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. ECHANTILLONS: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants : Les candidats devront remettre un échantillon de 25cl pour chacun des 3 sables figurant à l'accord-cadre. Les offres dont les échantillons, correspondant aux sables proposés, seraient non conformes en terme de couleur et/ou de granulométrie, seront rejetées. La remise se fera à : A l'attention de M. Sébastien FRAYSSE Direction des Sports et des Bases de Loisirs Parc Municipal des Sports Secrétariat technique 7 allée Gabriel Biénès 31400 TOULOUSE avant les date et heure limites de remise des offres. TRANSMISSION DES PLIS: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info/ Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 21MC0133AOO . SIGNATURE ELECTRONIQUE: L'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23 juillet 2014. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17TM08 du 6 juillet 2017 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Toulouse Métropole et Commune de TOULOUSE
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A l'issue de la durée totale de l'accord-cadre
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
	Envoi le 15/04/21 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/04/21 à 16h11