| Objet |
Construction d'une unité fermée et rafraîchissement d'une unité ouverte de psychiatrie
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| Référence |
21019-1 |
| Type de marché |
Travaux
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ13 |
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Lieu principal d'exécution
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Centre Hospitalier de Béziers Site de Camille Claudel Rue Robert Rivetti
34500 Béziers
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| DESCRIPTION |
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
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| Code CPV principal |
45211350 - Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
VRD / Aménagements extérieurs
Description : VRD / Aménagements extérieurs
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45211350
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| N° 02 |
GROS OEUVRE
Description : GROS OEUVRE
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45211350
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| N° 03 |
ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE
Description : ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45321000
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| N° 04 |
ETANCHEITE
Description : ETANCHEITE
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45211350
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| N° 05 |
MENUISERIES EXTERIEURES / OSCULTATION
Description : MENUISERIES EXTERIEURES / OSCULTATION
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45421000
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| N° 06 |
SERRURERIE
Description : SERRURERIE
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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44316500
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| N° 07 |
CLOISONS / DOUBLAGES / PLAFONDS
Description : CLOISONS / DOUBLAGES / PLAFONDS
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45421141
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| N° 08 |
MENUISERIES INTERIEURES / MOBILIERS
Description : MENUISERIES INTERIEURES / MOBILIERS
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45421000
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| N° 09 |
REVETEMENTS DE SOL
Description : REVETEMENTS DE SOL
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45432100
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| N° 10 |
PEINTURE
Description : PEINTURE
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45442100
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| N° 11 |
COURANTS FORTS / FAIBLES
Description : COURANTS FORTS / FAIBLES
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45311200
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| N° 12 |
PLOMBERIE /CVC
Description : PLOMBERIE /CVC
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45330000
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| N° 13 |
ESPACES VERTS
Description : ESPACES VERTS
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45112710
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| N° 14 |
DEMOLITION
Description : DEMOLITION
Durée du marché : 22 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Voir description dans les documents de la consultation.
Reconductions : Non
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45211350
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
11/06/21 à 20h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/06/21 à 09h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Envoi le 20/04/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
20/04/21 à 11h10
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