Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;

Objet

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES D'ORTHOPEDIE

Référence

21013-2

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de livraison

Centre Hospitalier de Béziers
34500 Béziers

DESCRIPTION

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Code CPV principal

33140000 - Consommables médicaux

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	PROTHESE INTERMEDIAIRE DE HANCHE Description : Mise à disposition des implants et des ancillaires adaptés pour la voie conventionnelle et la voie antérieure. L'ancillaire doit être le même pour les tiges sans ciment et les tiges à cimenter. La gamme d'implant doit proposer un diamètre de cupule mobile inférieur ou égal à 40 mm. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 02	TIGE FEMORALE DE REPRISE Description : La tige doit être verrouillée. La gamme d'implant doit proposer une longueur de tige supérieure ou égale à 280 mm. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 03	PROTHESE TOTALE DE HANCHE COUPLE CERAMIQUE/CERAMIQUE AVEC LOGICIEL DE PLANNIFICATION Description : PROTHESE TOTALE DE HANCHE COUPLE CERAMIQUE/CERAMIQUE AVEC LOGICIEL DE PLANNIFICATION Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 04	PROTHESE TOTALE DE HANCHE AVEC COTYLE DOUBLE MOBILITE Description : PROTHESE TOTALE DE HANCHE AVEC COTYLE DOUBLE MOBILITE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 05	PROTHESE TOTALE DE HANCHE COUPLE CERAMIQUE/CERAMIQUE adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure Description : PROTHESE TOTALE DE HANCHE COUPLE CERAMIQUE/CERAMIQUE adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 06	PROTHESE DE GENOU Description : Mise à disposition d'un logiciel de navigation Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 07	CIMENT OSSEUX AVEC GENTAMICINE ET DISPOSITIF POUR PREPARATION DU CIMENT Description : CIMENT OSSEUX AVEC GENTAMICINE ET DISPOSITIF POUR PREPARATION DU CIMENT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 08	DISPOSITIF PERMETTANT L'APPLICATION DU CIMENT OSSEUX Description : DISPOSITIF PERMETTANT L'APPLICATION DU CIMENT OSSEUX Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 09	OBTURATEUR A CIMENT Description : OBTURATEUR A CIMENT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 10	SYSTÈME DE LAVAGE PULSÉE POUR LAVAGE ARTICULAIRE Description : SYSTÈME DE LAVAGE PULSÉE POUR LAVAGE ARTICULAIRE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 11	CLOU CENTRO MEDULLAIRE FEMORAL Description : pour fracture peri et sous trochanterienne. La gamme d'implant doit proposer une longueur de clou d'environ 240mm Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 12	CLOU CENTRO MEDULLAIRE FEMORAL pour fracture peri et sous trochanterienne Description : CLOU CENTRO MEDULLAIRE FEMORAL pour fracture peri et sous trochanterienne Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 13	PLAQUE TROCHANTERIENNE A CROCHET Description : PLAQUE TROCHANTERIENNE A CROCHET Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 14	CLOU CENTROMEDULLAIRE DE FEMUR PAR VOIE ANTEROGRADE Description : CLOU CENTROMEDULLAIRE DE FEMUR PAR VOIE ANTEROGRADE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 15	CLOU CENTROMEDULLAIRE DE TIBIA ANTEROGRADE ET FEMUR PAR VOIE RETROGRADE Description : CLOU CENTROMEDULLAIRE DE TIBIA ANTEROGRADE ET FEMUR PAR VOIE RETROGRADE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 16	CLOU CENTROMEDULLAIRE HUMERAL NON CANULE STERILE ET PROTHESE DE FRACTURE EPAULE Description : CLOU CENTROMEDULLAIRE HUMERAL NON CANULE STERILE ET PROTHESE DE FRACTURE EPAULE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 17	CLOU CENTROMEDULLAIRE HUMERAL CANULE STERILE ET PROTHESE DE FRACTURE EPAULE Description : CLOU CENTROMEDULLAIRE HUMERAL CANULE STERILE ET PROTHESE DE FRACTURE EPAULE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 18	OSTÉOSYNTHESE POIGNET ET MAIN : PLAQUE POUR RADIUS DISTAL ET MÉTACARPE Description : OSTÉOSYNTHESE POIGNET ET MAIN : PLAQUE POUR RADIUS DISTAL ET MÉTACARPE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 19	OSTÉOSYNTHESE COUDE : PLAQUE POUR HUMÉRUS DISTAL ET OLECRANE Description : OSTÉOSYNTHESE COUDE : PLAQUE POUR HUMÉRUS DISTAL ET OLECRANE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 20	OSTÉOSYNTHESE CHEVILLE : PLAQUE TIERS DE TUBE NON VERROUILLÉE POUR FRACTURE DE LA MALLÉOLE Description : OSTÉOSYNTHESE CHEVILLE : PLAQUE TIERS DE TUBE NON VERROUILLÉE POUR FRACTURE DE LA MALLÉOLE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 21	OSTÉOSYNTHÈSE CHEVILLE ET PIED : PLAQUE VERROUILLÉE POUR FRACTURE MALLÉOLE, FIBULA ET MÉTATARSE Description : OSTÉOSYNTHÈSE CHEVILLE ET PIED : PLAQUE VERROUILLÉE POUR FRACTURE MALLÉOLE, FIBULA ET MÉTATARSE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 22	OSTÉOSYNTHESE DE L'AVANT PIED PAR CHIRURGIE OUVERTE Description : OSTÉOSYNTHESE DE L'AVANT PIED PAR CHIRURGIE OUVERTE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 23	OSTÉOSYNTHESE DE L'AVANT PIED PAR CHIRURGIE PERCUTANÉE AVEC TÊTE DE VIS BISEAUTÉE Description : OSTÉOSYNTHESE DE L'AVANT PIED PAR CHIRURGIE PERCUTANÉE AVEC TÊTE DE VIS BISEAUTÉE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 24	FIXATEURS EXTERNES : DISPOSITIFS POUR REALISER UN MONTAGE DE FIXATEUR EXTERNE HOFFMANN III Description : FIXATEURS EXTERNES : DISPOSITIFS POUR REALISER UN MONTAGE DE FIXATEUR EXTERNE HOFFMANN III Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 25	FIXATEUR EXTERNE : DISPOSITIFS POUR REALISER UN MONTAGE DE FIXATEUR CIRCULAIRE Description : FIXATEUR EXTERNE : DISPOSITIFS POUR REALISER UN MONTAGE DE FIXATEUR CIRCULAIRE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 26	FIXATEUR EXTERNE STERILE POUR FRACTURE DU POIGNET Description : FIXATEUR EXTERNE STERILE POUR FRACTURE DU POIGNET Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 27	FIXATEUR EXTERNE STERILE POUR FRACTURE DU TIBIA Description : FIXATEUR EXTERNE STERILE POUR FRACTURE DU TIBIA Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 28	VISSERIE ACIER PETITS ET GROS FRAGMENTS Description : VISSERIE ACIER PETITS ET GROS FRAGMENTS Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 29	PLAQUES A VIS VERROUILLEES PETITS ET GROS FRAGMENTS Description : PLAQUES A VIS VERROUILLEES PETITS ET GROS FRAGMENTS Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 30	BROCHE DE KIRSCHNER ET CLOUS DE STEINMANN NON STERILES Description : BROCHE DE KIRSCHNER ET CLOUS DE STEINMANN NON STERILES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 31	CLOU DE METAIZEAU STERILE Description : CLOU DE METAIZEAU STERILE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 32	GUIDES ALESAGE NON STERILE Description : GUIDES ALESAGE NON STERILE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 33	SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX, LIGAMENTAIRE OU OSSEUX NON RÉSORBABLE DE PETIT DIAMETRE Description : SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX, LIGAMENTAIRE OU OSSEUX NON RÉSORBABLE DE PETIT DIAMETRE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 34	SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX, LIGAMENTAIRE OU OSSEUX NON RÉSORBABLE Description : SYSTÈME D'ANCRAGE TENDINEUX, LIGAMENTAIRE OU OSSEUX NON RÉSORBABLE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 35	SYSTEME DE COAGULATION VAPORISATION POUR ARTHROSCOPIE Description : SYSTEME DE COAGULATION VAPORISATION POUR ARTHROSCOPIE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 36	TUBULURE POUR POMPE D'ARTHROSCOPIE Description : TUBULURE POUR POMPE D'ARTHROSCOPIE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 37	CONSOMMABLES STERILES POUR ARTHROSCOPIE S'ADAPTANT SUR SHAVER FORMULA DE MARQUE STRYKER Description : CONSOMMABLES STERILES POUR ARTHROSCOPIE S'ADAPTANT SUR SHAVER FORMULA DE MARQUE STRYKER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 38	SYSTÈME DE SUTURE MENISCALE SOUS ARTHROSCOPIE Description : SYSTÈME DE SUTURE MENISCALE SOUS ARTHROSCOPIE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 39	LIGAMENTOPLASTIE DU LCA ET DU LCP Description : LIGAMENTOPLASTIE DU LCA ET DU LCP Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 40	LAMES DE SCIE ET CASSETTE COMPATIBLES MOTEUR STRYKER Description : LAMES DE SCIE ET CASSETTE COMPATIBLES MOTEUR STRYKER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 41	LAMES DE SCIE COMPATIBLES MOTEUR SYNTHES Description : LAMES DE SCIE COMPATIBLES MOTEUR SYNTHES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 42	GREFFONS OSSEUX VIRO INACTIVE STERILE POUR COMBLEMENT ET RECONSTRUCTION OSSEUSE Description : GREFFONS OSSEUX VIRO INACTIVE STERILE POUR COMBLEMENT ET RECONSTRUCTION OSSEUSE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 43	IMPLANT POUR RUPTURE DU TENDON ACHILLE Description : IMPLANT POUR RUPTURE DU TENDON ACHILLE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 44	SYSTÈME LIGAMENTOPLASTIE DISJONCTION ACROMIO CLAVICULAIRE Description : SYSTÈME LIGAMENTOPLASTIE DISJONCTION ACROMIO CLAVICULAIRE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 45	FIL DE SUTURE POUR FIXATION LIGAMENTAIRE NON RÉSORBABLE Description : FIL DE SUTURE POUR FIXATION LIGAMENTAIRE NON RÉSORBABLE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 46	VIS CANULÉES À DOUBLE FILETAGE POUR ARTHRODÈSE DE L'ARRIÈRE PIED Description : VIS CANULÉES À DOUBLE FILETAGE POUR ARTHRODÈSE DE L'ARRIÈRE PIED Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 47	MÈCHE TUNGSTENE STERILE Description : MÈCHE TUNGSTENE STERILE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 48	VIS CANULÉES PERFORÉES GROS FRAGMENTS POUR STABILISER LES FACTURES DU COL FÉMORAL Description : VIS CANULÉES PERFORÉES GROS FRAGMENTS POUR STABILISER LES FACTURES DU COL FÉMORAL Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 49	CERCLAGE PAR FILS METALLIQUES Description : CERCLAGE PAR FILS METALLIQUES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000
N° 50	CERCLAGE NON METALLIQUE Description : CERCLAGE NON METALLIQUE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui vide Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		33140000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 25/05/21 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/05/21 à 09h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Envoi le 22/04/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/04/21 à 16h11