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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet Fourniture de lait maternisé au Centre Hospitalier de Béziers
Référence 21022
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRJ13
Lieu de livraison CH Béziers
34500 Béziers
Durée 12 mois
DESCRIPTION L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Fourniture de lait maternisé prématurés, 1er âge, 2ème âge et spécifique pour les services de maternité, de néonatalité, et de pédiatrie du Centre Hospitalier de BEZIERS.
Code CPV principal 15511200 - Lait stérilisé
Code CPV complémentaire 15511700 - Lait en poudre
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Options Oui
Les caractéristiques sont définies dans le CCP.
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 01 Lait 1er et 2eme âge
Description : - Lait standard 1er âge : Préparation pour nourrissons de 0 à 6 mois, liquide. Protéines environ 1,3 g /100ml Conditionnement : 0,05 L minimum - Lait standard 1er âge : Préparation pour nourrissons de 0 à 6 mois, poudre en boîte. Protéines environ 1,3 g /100ml. Conditionnement : 800 gr minimum. - Lait standard 2ème âge : Lait de suite en poudre pour nourrissons de 6 à 12 mois. Protéines ≤ 2g/100ml Conditionnement : 800 gr minimum. - Lait AR 1er âge : Préparation en poudre Anti-Régurgitations importantes. A utiliser dès la naissance pour nourrissons de 0 à 4 mois. Protéines ≤ 1,6 g /100ml Conditionnement : 800 gr minimum. - Lait AR 2ème âge : Lait de suite en poudre Anti-Régurgitations importantes pour nourrissons de 6 à 12 mois. Protéines ≤ 1,6 g /100ml Conditionnement : 800 gr minimum. 		    20 000 15511200
N° 02 Lait prématuré
Description : - Lait prématuré : Préparation liquide pour nourrissons hypotrophes ou prématurés ayant un poids ≤ à 1800gr. Conditionnement : 0,05 L minimum. - Lait prématuré : Préparation liquide pour nourrissons hypotrophes ou prématurés ayant un poids > à 1800gr. Conditionnement : 0,05 L minimum. - Lait prématuré : Préparation en poudre pour nourrissons hypotrophes ou prématurés. Conditionnement : 400 gr minimum. 		    10 000 15511200
N° 03 Poudre fortifiante, enrichissement en protéines
Description : pour les besoins nutritionnels des prématurés et nourrissons de faible poids de naissance 		    2 400 15511200
N° 04 Poudre épaississante à base de caroube
Description : en cas de régurgitation pour nourrissons de 0 à 12 mois. Conditionnement : 400 gr minimum. 		    2 000 15511200
N° 05 Poudre épaississante pour poudre infantile exclusivement 100% amidon
Description : de 0 à 3 ans Conditionnement : 400 gr minimum. 		    2 000 15511200
N° 06 Hydrolysat de caséine en poudre adapté en cas d?allergie aux protéines de lait de vache.
Description : Hydrolysat de caséine en poudre adapté en cas d?allergie aux protéines de lait de vache. pour nourrissons de 0 à 6 mois. Protéines : < 2g /100ml. Conditionnement : 400 gr minimum. 		    1 200 15511200
N° 07 Hydrolysat de caséine en poudre adapté en cas d?allergie aux protéines de lait de vache
Description : Hydrolysat de caséine en poudre adapté en cas d?allergie aux protéines de lait de vache, présentant également des régurgitations, destiné aux enfants, de 0 à 36 mois. 		    1 200 15511200
N° 08 Hydrolysat de caséine en poudre, sans lactose, adapté en cas de maldigestion / malabsoption, de diarrhée aigüe chez le nourrisson
Description : Hydrolysat de caséine en poudre, sans lactose, adapté en cas de maldigestion / malabsoption, de diarrhée aigüe chez le nourrisson, dès la naissance. Protéines : < 2 g /100ml - TMC : ~50% Conditionnement : 400 gr minimum. 		    1 200 15511200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 21/05/21 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/05/21 à 09h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 22/04/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 22/04/21
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