Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5

Ville de Toulouse
1, Place du Capitole
31000 TOULOUSE

Toulouse Métropole
6 RUE RENE LEDUC
31505 Toulouse

AVIS RECTIFICATIF DU 02/08/21

Remise des offres	Au lieu de : 15/09/21 à 12h00 au plus tard. Lire : 22/09/21 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date : le 15/09/21 à 14h00 Lire : Date : le 22/09/21 à 14h00

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

21MC0206AOO-AC/HL-FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES, SONORES ET ELECTRONIQUES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES

Référence

21MC0206AOO

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

DESCRIPTION

La présente consultation est relative à la fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques
nécessaires aux services de la Mairie de Toulouse (principalement la Lecture publique) et de Toulouse
Métropole (principalement Muséum d'Histoire Naturelle), s'accompagnant de prestations liées à
l'acquisition de documents et à l'activité de ces services, durant les années 2022 à 2025.
Lieux d'exécution : TOULOUSE ET LE TERRITOIRE DE TOULOUSE MÉTROPOLE
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
GROUPEMENT DE COMMANDES: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la convention de groupement n°17TM08. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE.

Code CPV principal

22110000 - Livres imprimés

Code CPV complémentaire

22114400 - Partitions

32353000 - Enregistrements sonores

37532000 - Jeux vidéo

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Livres à livrer en urgence Description : Ce lot concerne la fourniture de livres qui devront être livrés rapidement, souvent en multiples exemplaires (jusqu'à 10). Il peut s'agir de documents correspondant à des suggestions d?usagers, à des ouvrages médiatisés ou dans les meilleures ventes. Il peut également s'agir d'ouvrages correspondant à une animation effectuée à la Bibliothèque municipale ou à une manifestation importante pour la Mairie de Toulouse ou Toulouse Métropole. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 19000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	20 000	22110000
N° 2	Livres neufs préreliés Description : Ce lot concerne la fourniture sous une forme renforcée de livres réputés disponibles aux catalogues des éditeurs en vue d'un usage intensif en bibliothèque. L'ouvrage consolidé reste le plus proche possible de la forme de l'ouvrage original (maintien des couvertures souples, maintien ou report total de la couverture), tout en garantissant sa solidité et sa maniabilité. Le coût de la reliure est variable en fonction du façonnage du document. Des équipements complémentaires peuvent être demandés comme la pose d'étiquettes code-barres ou d'étiquettes RFID (fournies par les services). Un devis précisant les interventions techniques est établi préalablement à toute commande. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 8000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	9 000	22110000
N° 3	Romans adultes en langue française (sauf science-fiction, fantastique, policiers et fantasy) Description : Ce lot concerne uniquement la fourniture d'ouvrages de fiction. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 73000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	74 000	22110000
N° 4	Romans adultes en langue française de science-fiction, fantastique, policiers et fantasy Description : Ce lot concerne uniquement la fourniture d'ouvrages de fiction. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 43000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	44 000	22110000
N° 5	Documentation régionale Description : Ce lot concerne la fourniture de toute la production relative aux départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes- Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne), et de la région Occitanie dans son ensemble, y compris les ouvrages d'auteurs régionaux (documentaires et fiction), avec capacité à fournir les petits éditeurs, les documents à diffusion restreinte, documents à compte d'auteurs, documents produits par organismes publics ou privés : conseils départementaux, régionaux, communes, chambre d'industrie et de commerce. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 6000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	7 000	22110000
N° 6	Livres en grands caractères Description : Ce lot concerne la fourniture de livres en grands caractères (ouvrages de fiction et documentaires). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 19000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	20 000	22110000
N° 7	Documentaires adultes thématique «arts, cinéma, musique» avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur l'art, le cinéma, la musique, le spectacle vivant. Les titres concernant les loisirs créatifs et le bricolage sont exclus à l'exception des documents sur la technique du dessin, de la peinture, du graphisme, de la PAO et le dessin numérique. Voir le CCP pour connaître les détails de ce lot. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 55000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	56 000	22110000
N° 8	Documentaires adultes thématique « langues, littérature, textes enregistrés et méthodes de langue » avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne la fourniture des ouvrages traitant de littérature et de langues, les textes enregistrés et les méthodes de langue. Les ouvrages de niveau universitaire (Presses universitaires, actes de colloques) en seront exclus. L'office proposera environ 50 documents. Il sera représentatif de tous les genres non romanesques (poésie, théâtre, correspondances, anthologies, ...). Il inclura les études sur les écrivains (notamment les biographies) et sur la littérature, à l'exception de la BD. Le genre théâtral sera plus représenté que la poésie. Les éditions bilingues pour le théâtre et la poésie seront acceptées. En langues, l?office sera orienté vers l'apprentissage des langues par des adultes : il inclura les méthodes de langues (tous supports y compris audio), les dictionnaires multilingues ou visuels, la préparation aux tests de certification, les méthodes de FLE. Les éditions destinées aux moins de 12 ans sont exclues. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 29000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	30 000	22110000
N° 9	Documentaires adultes thématique « sciences et loisirs » avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur les disciplines scientifiques (mathématiques, astronomie, physique, sciences de la vie et de la terre, faune et flore, médecine), sur les techniques (informatique, transports - y compris l'aéronautique-, agriculture, jardinage, cuisine, bricolage et bâtiment) et sur les ouvrages concernant les loisirs (sports, jeux, loisirs créatifs, sauf technique du dessin, de la peinture, du graphisme). Voir le détail du lot dans le CCP. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 37000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	38 000	22110000
N° 10	Documentaires adultes thématique « sciences humaines » avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences humaines (psychologie, psychanalyse, philosophie, religion), les sciences de l'éducation, ainsi que les sciences de l'information (histoire du livre et des médias y compris les généralités et phénomènes mystérieux). Voir le détail du lot dans le CCP. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 35000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	36 000	22110000
N° 11	Documentaires adultes thématique « sciences sociales, histoire et géographie » avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences sociales (sociologie, politique, économie, droit et administration, ethnologie) ainsi que l'histoire et la géographie (y compris les guides de tourisme) L'office proposera environ 110 documents dans les domaines précités. Concernant les guides de tourisme, les rééditions seront exclues de l'office. Le titulaire sera attentif à proposer également, en géographie, les récits de voyage et, en droit, les guides pratiques (famille, maison) destinés à un large public. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 75000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	76 000	22110000
N° 12	Documentaires et textes enregistrés jeunesse avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne les livres documentaires de toutes disciplines destinés à la jeunesse, de parution récente ou non, ainsi que les textes enregistrés, documentaires ou fictions, destinés à la jeunesse. L'office de nouveautés documentaires proposera environ 50 documents de parution récente représentant l?ensemble de la production y compris les petits éditeurs. L'office textes enregistrés comprendra des nouveautés dont le nombre sera variable en fonction de la production éditoriale. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 38000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	39 000	22110000
N° 13	Albums jeunesse avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne la fourniture d?albums destinés à la jeunesse, y compris celle de petits éditeurs. L'office, constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des albums de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse. L'office comporte environ 80 albums. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 50000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	51 000	22110000
N° 14	Fictions jeunesse (hors albums) avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne la fourniture de fictions (romans et contes) pour la jeunesse. Les albums en sont exclus. L'office, d'environ 80 documents et constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des romans et des contes de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 27000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	28 000	22110000
N° 15	Bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents Description : Ce lot concerne la fourniture de nouveautés de la production courante quels qu?en soient le genre et l?éditeur ainsi que les collections anciennes, les ?uvres de création, les revues spécialisées (hors abonnement kiosque) et les ouvrages théoriques sur la bande dessinée (études, sketchbook, artbook, essais, correspondances). L'office jeunesse et l?office ado devront chacun présenter un panorama des nouveautés éditoriales (nouvelles collections, nouveaux éditeurs y compris les «petits» éditeurs) ainsi que toute bande dessinée jugée intéressante par le libraire. Ils incluront notamment les premiers tomes des nouvelles séries et seront constitués chacun d?environ 50 titres. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 87000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	88 000	22110000
N° 16	Fictions pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne uniquement la fourniture des ouvrages de fiction à destination des lecteurs âgés de 13 et 25 ans. L'office proposera jusqu'à environ 50 romans tous genres confondus de parution récente de littérature adolescente chez des éditeurs ou dans des collections spécialisés, y compris chez les petits éditeurs. Il comprendra aussi des romans tous genres confondus abordant des problématiques adolescentes. L'office inclura notamment le premier tome des nouvelles séries (mais pas les tomes suivants). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 15000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	16 000	22110000
N° 17	Jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne la fourniture de jeux pour consoles de la production courante. Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les titres quel qu?en soit l?éditeur dans tous domaines de la production courante et pour tous publics. L'offre de son catalogue reflétera l?évolution du marché du jeu vidéo, en particulier par rapport à la sortie de nouvelles consoles. Les titres proposés devront avoir fait l'objet de droits négociés pour le prêt au public et/ou la consultation sur place. L'office livré au moins trois fois par an contiendra des titres proposés par le titulaire et les services. La fourniture des notices de catalogage comprenant une jaquette et un lien hypertexte vers une démonstration jouable (pour les jeux vidéo) est fortement souhaitée. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 6000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	7 000	37532000
N° 18	Musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz, et méthodes de musique et partitions tous publics avec office de nouveautés Description : Ce lot concerne la fourniture de partitions de musique et matériels musicaux de tous genres, nationaux et internationaux, notamment pour le Conservatoire, l?Orchestre du Capitole et les bibliothèques de la Mairie de Toulouse. Ce lot comprend les nouveautés et les commandes de fonds. Pour les titres épuisés, le titulaire de l'accord-cadre pourra être sollicité pour la fourniture d'exemplaires d'occasion. Voir le détail du lot dans le CCP. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 15000€ Commune de Toulouse: 6000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	21 000	22114400
N° 19	CD tous domaines : nouveautés et commandes de fond Description : Ce lot concerne la fourniture de CD dans tous les domaines musicaux de la production : musique pour enfants, musique classique et contemporaine, jazz, rock, musique du monde, chansons francophones, musiques fonctionnelles, rap, rn'b, musiques noires, open music, musique électronique de tous les éditeurs, y compris les auto produits. Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les nouveautés et les CD de fond quel qu'en soit l'éditeur ou le genre. Il doit fournir les notices de catalogage, et garantir leur envoi simultané à la livraison des documents. Il revient au titulaire de s'assurer que les notices et les éventuels extraits musicaux associés sont conformes à la législation sur le droit d'auteur. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 67000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	68 000	32353000
N° 20	CD Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion Description : Ce lot concerne la fourniture, dans tous les domaines musicaux, de CD d'import et de CD figurant sur des catalogues de musiques expérimentales, peu ou mal distribués, qu'ils soient neufs ou d'occasion (dans ce cas, leur état physique devra être irréprochable). Le titulaire doit être capable de fournir les CD uniquement en vente sur Internet et proposer des discographies thématiques, sélectives, pour des phonogrammes publiés en France ou à l'étranger. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 11000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	12 000	32353000
N° 21	Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques Description : Ce lot concerne la fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques nécessaires au fonctionnement du service de la Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.), des services de Toulouse Métropole et des services de la Mairie de Toulouse. La majorité des commandes seront passées par le Service Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.). Ponctuellement, d'autres directions pourront être amenées à passer des commandes. Voir le détail du lot dans le CCP. Durée à compter du 28/02/22 et jusqu'au 31/12/22 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000€ Commune de Toulouse: 9000€ Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	10 000	22110000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les fournitures et prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole.
Les fournitures et prestations de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Aucune clause de garantie financière prévue.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
FORME JURIDIQUE DU GROUPEMENT: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 1 : Livres à livrer en urgence
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 2 : Livres neufs préreliés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix
Lot n° 3 : Romans adultes en langue française (sauf science-fiction, fantastique, policiers et fantasy)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 4 : Romans adultes en langue française de science-fiction, fantastique, policiers et fantasy
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 5 : Documentation régionale
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 6 : Livres en grands caractères
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 7 : Documentaires adultes thématique «arts, cinéma, musique» avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 8 : Documentaires adultes thématique « langues, littérature, textes enregistrés et méthodes de langue » avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 9 : Documentaires adultes thématique « sciences et loisirs » avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 10 : Documentaires adultes thématique « sciences humaines » avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 11 : Documentaires adultes thématique « sciences sociales, histoire et géographie » avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 12 : Documentaires et textes enregistrés jeunesse avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 13 : Albums jeunesse avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 14 : Fictions jeunesse (hors albums) avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 15 : Bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 16 : Fictions pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 17 : Jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
60 % : Prix
Lot n° 18 : Musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz, et méthodes de musique et partitions tous publics avec office de nouveautés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix
Lot n° 19 : CD tous domaines : nouveautés et commandes de fond
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix
Lot n° 20 : CD Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix
Lot n° 21 : Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique
20 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 22/09/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/09/21 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

DUREE DU CONTRAT: Pour tous les lots, à l'exception du lot 21, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2022 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2022) au 31/12/2022. Le lot 21 « Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques » est conclu pour une période initiale allant du 28/02/2022 (ou de sa notification si postérieure au 28/02/2022) au 31/12/2022.
ECHANTILLONS: Pour le lot 2, les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions suivantes : Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront fournir obligatoirement, l'échantillon d'un livre relié pour chaque catégorie définie dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons seront transmis dans un paquet séparé. Ils devront porter de façon visible la mention:
Raison sociale
Echantillons - Accord-cadre de fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques et de
prestations de services associées - Années 2022-2025 - Affaire 21MC0206AOO.
Ils devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste par envoi recommandé avec avis de réception postal, devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées et ce, à l'adresse suivante :
Médiathèque José Cabanis - Service de la commande publique - 1, allée Jacques Chaban-Delmas, BP
55858 - 31506 Toulouse Cedex 5.
La fourniture des échantillons est à la charge de l'entreprise.
CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr., soit sous la forme d'un Document Unique de Marché
Européen (DUME).
TRANSMISSION DES PLIS: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette
consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 21MC0206AOO.
SIGNATURE ELECTRONIQUE: L'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du
23 juillet 2014.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante :
https://www.marches-publics.info. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A la fin de la durée totale de l'accord-cadre.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 27/07/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/07/21 à 17h10