AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE MÈZE M. Henry FRICOU - Maire Place Aristide Briand BP 28 - 34140 MEZE Tél : 04 67 18 30 45
|
![]() |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 165 000,00 € |
|
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
|
Objet | Fourniture d'arbres et d'arbustes de type méditerranéen pour l'aménagement des espaces verts de la Commune de Mèze |
Référence | 21MA-39 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Lieu de livraison |
Ville de MèzeService Espaces Verts 34140 MEZE |
Durée |
12 mois |
DESCRIPTION | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La fourniture comprend la préparation des végétaux en pépinière (arrachage, palissage ou emballage du houppier...), le chargement en pépinière, le transport et la livraison avec déchargement le cas échéant. |
Code CPV principal | 03452000 - Arbres |
Code CPV complémentaire | 03451300 - Arbustes |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
Quantité ou étendue |
Accord-cadre à bons de commandes avec montant annuel maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Nombre de période de reconduction : 2 Durée de chaque période : 12 mois. Durée maximale du contrat : 36 mois. |
Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 mois |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | Aucune avance prévue Aucune clause de garantie financière envisagée. |
Financement | Budget de la Ville de Mèze. Délai global de paiement : 30 jours. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. |
Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
|
Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
administratifs Mairie de Mèze Service de la Commande Publique http://agysoft.marches-publics.info 34140 Mèze |
Documents |
Mairie de Mèze Service de la Commande Publique http://agysoft.marches-publics.info 34140 Mèze Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 15/09/21 à 18h00 Documents payants : Non |
Offres |
Remise des offres le
15/09/21 à 18h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. |
|
Marché périodique : | Non |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Envoi le 13/08/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 13/08/21 à 13h10 |