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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS M. Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE - Président Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson BP 80281 - 46005 CAHORS - 9 Tél : 05 65 20 89 00 - Fax : 05 65 20 89 01
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
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| Objet | FOURNITURE ET LIVRAISON DE BENNES A ORDURES MENAGERES (BOM) d'OCCASION RECENTE | ||||||||||||
| Référence | 21OM07 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ25 | ||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
UTOM Centre technique de BROUSSEYRASD653 - ROUTE DE MONTCUQ 46000 CAHORS |
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| DESCRIPTION | Fourniture et livraison de BOM d'occasion, mises en circulation il y a moins de deux ans L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. |
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| Code CPV principal | 34144511 - Bennes à ordures | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Les deux lots peuvent être attribués au même candidat. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Fourniture BOM en 2021 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 2 : Fourniture BOM en 2022 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
27/09/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 27/09/21 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est obligatoire. Pendant l'analyse des offres, la collectivité impose au candidat une visite et un essai sur site du véhicule proposé dans son offre. Un mécanicien de la collectivité se déplacera pour examiner et essayer les Bennes à Ordures Ménagères proposées dans les offres. Le candidat qui refusera ou n'effectuera pas correctement cette visite et cet essai sur site verra son offre déclarée irrégulière et éliminée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Communauté d'agglomération du Grand Cahors Direction des Achats et de la Commande Publique Hôtel administratif 46005 CAHORS Cedex 9 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 24/08/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/08/21 à 09h10 |
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