|
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
|
TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
|
|
| L'avis implique un marché public. | |
|
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
|
| Objet | 21M0298PA - AC/SM - ACHAT ET REPRISE DE PIANOS POUR LE THÉÂTRE DU CAPITOLE. |
| Référence | 21M0298PA |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Durée |
24 mois |
| DESCRIPTION | Le Théâtre du Capitole souhaite acquérir trois pianos neufs et propose trois pianos d'occasion à la reprise. Afin que le pouvoir adjudicateur puisse essayer les pianos proposés, les candidats devront mettre à disposition les pianos pendant une demi-journée au Théâtre du Capitole ou dans un local à moins de 40 minutes de trajet du centre ville de Toulouse. Afin d'évaluer la valeur des pianos à reprendre, les candidats devront se rendre au Théâtre (Place du Capitole - 31000 Toulouse ), à Roquelaine et à Montaudran. Tous les déplacements afférents seront aux frais du candidat et non récupérables. Personne à contacter pour la mise en oeuvre de ces déplacements : Stéphane Roche - Tél: +33 5 61 22 31 27 - régiegenerale@capitole.toulouse.fr. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. |
| Code CPV principal | 37310000 - Instruments de musique |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole |
| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire |
| Conditions de participation | |
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|
|
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
|
| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 20 % : Qualité du produit évaluée au vu de la fiche technique et des essais 20 % : Service après-vente et garantie |
| Documents |
|
| Offres |
Remise des offres le
30/09/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/09/21 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
|
LIEUX D'EXECUTION : Les livraisons doivent avoir lieu au : Théâtre du Capitole - Place du Capitole 31000 Toulouse et à: Montaudran - 8 Jean Rodier - 31400 Toulouse. Les reprises doivent avoir lieu au :au Théâtre du Capitole - Place du Capitole - 31000 Toulouse et/ou à Montaudran 8 Jean Rodier - 31400 Toulouse et/ou à Roquelaine 3 Rue Roquelaine 31000 Toulouse et/ou à l'Orangeraie - 16 rue des cosmonautes - 31400 Toulouse. CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). TRANSMISSION DES PLIS: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marchespublics.info. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation :21M0298PA. SIGNATURE ELECTRONIQUE: L'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23 juillet 2014. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 4 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. DUREE/DELAI DE LIVRAISON: La date prévisionnelle de début des prestations est le 16/11/2021 ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure. La durée du marché est de 2 ans. L'achat et la reprise des deux premiers pianos auront lieu à la notification du marché. L'achat et la reprise du troisième piano aura lieu aux alentours du 15 juin 2023, cette date pouvant être ajustée en fonction de l'avancée des travaux dans les locaux de Montaudran, et sera notifié par ordre de service. Le délai de livraison est de 7 jours. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les délais de livraison et de reprise sont fixés à 7 jours maximum à compter de la notification du marchéou de la réception de l'ordre de service. |
|
| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
|
Envoi le 26/08/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 26/08/21 |
|
