Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE TOULOUSE
M. Jean-Luc MOUDENC - Maire
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

PR/JM-21V0164AOO - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES Années 2022-2025

Référence

21V0164AOO

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

Lieu principal de livraison

-SUR LES SITES DES ECOLES de la ville de Toulouse-A LA CUISINE CENTRALE : 1 rue Paulin Talabot
31100 Toulouse

DESCRIPTION

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mixte qui donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents:
- Pour les lots 1 à 8, l'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande par le pouvoir adjudicateur ;
- Pour les lots 9 à 10, l'accord-cadre s'exécute au moyen de marchés subséquents.
Les marchés subséquents seront des accords-cadres à bon de commande avec maximum

Code CPV principal

15811100 - Pain

Code CPV complémentaire

15131120 - Charcuterie

15300000 - Fruits, légumes et produits connexes

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 10

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique A Description : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique A Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 259 000,00€ HT. Estimation annuelle: 173 000,00 €		15811100
N° 2	BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique B Description : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique B Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 157 500,00€ HT. Estimation annuelle: 105 000,00 €		15811100
N° 3	BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique C Description : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique C Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 123 000,00€ HT. Estimation annuelle: 82 000,00 €		15811100
N° 4	BAGUETTES BIOLOGIQUES OU CONVERSION secteur géographique D Description : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU CONVERSION secteur géographique D Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 123 000,00€ HT. Estimation annuelle: 82 000,00 €		15811100
N° 5	BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique E Description : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique E Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 357 000,00€ HT. Estimation annuelle: 238 000,00 €		15811100
N° 6	BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique F Description : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique F Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 165 000,00€ HT. Estimation annuelle: 110 000,00 €		15811100
N° 7	BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique G Description : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique G Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 354 000,00€ HT. Estimation annuelle: 236 000,00 €		15811100
N° 8	CHARCUTERIE BIOLOGIQUE Description : CHARCUTERIE BIOLOGIQUE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 400 500,00€ HT. Estimation annuelle: 267 000,00 €		15131120
N° 9	FRUITS ET LEGUMES CONVENTIONNELS Description : FRUITS ET LEGUMES CONVENTIONNELS Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 352 500,00€ HT. Estimation annuelle: 235 000,00 €		15300000
N° 10	FRUITS ET LEGUMES BIOLOGIQUES Description : FRUITS ET LEGUMES BIOLOGIQUES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum initial: 495 000,00€ HT. Estimation annuelle: 330 000,00 €		15300000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales livraisons de fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l'Ecolabel agriculture biologique FR-BIO-01 ou le contrat conclu avec Ecocert d'engagement dans la démarche biologique en cours de validité pour les lots " BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION"
l'Ecolabel Agriculture Biologique (FR-BIO-01) pour le lot "CHARCUTERIE BIOLOGIQUE". Cet écolabel proviendra d'un organisme certificateur agrée par les pouvoirs publics.
l'Ecolabel Agriculture Biologique (FR-BIO-01) pour le lot n°10 "FRUITS ET LEGUMES BIOLOGIQUES". Cet écolabel proviendra d'un organisme certificateur agrée par les pouvoirs publics.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 1 : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique A
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité nutritionnelle
20 % : Méthode de fabrication
10 % : Goût
40 % : Prix des prestations
Lot n° 2 : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique B
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité nutritionnelle
20 % : Méthode de fabrication
10 % : Goût
40 % : Prix des prestations
Lot n° 3 : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique C
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité nutritionnelle
20 % : Méthode de fabrication
10 % : Goût
40 % : Prix des prestations
Lot n° 4 : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU CONVERSION secteur géographique D
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité nutritionnelle
20 % : Méthode de fabrication
10 % : Goût
40 % : Prix des prestations
Lot n° 5 : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique E
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité nutritionnelle
20 % : Méthode de fabrication
10 % : Goût
40 % : Prix des prestations
Lot n° 6 : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique F
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité nutritionnelle
20 % : Méthode de fabrication
10 % : Goût
40 % : Prix des prestations
Lot n° 7 : BAGUETTES BIOLOGIQUES OU EN CONVERSION secteur géographique G
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Qualité nutritionnelle
20 % : Méthode de fabrication
10 % : Goût
40 % : Prix des prestations
Lot n° 8 : CHARCUTERIE BIOLOGIQUE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Qualité
60 % : Prix des prestations
Lot n° 9 : FRUITS ET LEGUMES CONVENTIONNELS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Qualité de service
80 % : Prix des prestations
Lot n° 10 : FRUITS ET LEGUMES BIOLOGIQUES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Qualité de service
80 % : Prix des prestations

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 20/10/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/10/21 à 09h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

ECHANTILLONS: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon de chaque article signalé au BPU par une croix dans la colonne "Échantillon" pour chaque lot soumissionné.
Les échantillons seront adressés à:Cuisine Centrale-1 rue Paulin Talabot-31 100 TOULOUSE au plus tard le jour de la date limite de réception des offres, à 12h00.
Prévoir un étiquetage des échantillons (Affaire n°21V0164AOO - nom du produit, numéro de lot).
TRANSMISSION PLIS: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (affaire 21V0164AOO).
Renseignements dématérialisation :Toulouse Métropole- Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - BP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5 - Contact:Hana ZAREVUCKA, Tél. : 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 10/09/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/09/21 à 17h11