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Avis diffusé sur le portail de : Conseil Départemental de la Loire
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTÉ
René VALORGE - Président
9 place de la Bouverie
BP 63 - 42190 CHARLIEU
Tél : 04 77 69 03 06 - Fax : 04 77 60 12 49
SIRET 20003520200015
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Construction d'une piscine intercommunale sports et loisirs sur le territoire de Charlieu-Belmont-Communauté.
Référence 22FT-0094-Y
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK25
Lieu principal d'exécution Rue du Stade
42190 CHARLIEU
Description Les travaux sont répartis en 20 lots cités ci-après, traités en entreprise individuelle et / ou groupements d'entreprises conjoints et solidaires :
LOT 01 - TERRASSEMENT - FONDATIONS - GO
LOT 02 - CHARPENTE BOIS
LOT 03 - COUVERTURE - ETANCHEITE- PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
LOT 04 - REVETEMENT DE FACADES
LOT 05 - MENUISERIES INT - EXT ALU
LOT 06 - MENUISERIE INTERIEURES BOIS
LOT 07 - SERRURERIE
LOT 08/10- CHAUFFAGE TRAITEMENT D'AIR- PLOMBERIE SANITAIRES
LOT 09 - TRAITEMENT D'EAU
LOT 11 - ELECTRICITE CFO CFA
LOT 12 - CONTROLE D'ACCES MONETIQUE BILLETERIE
LOT 13 - CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS
LOT 14 - CARRELAGE - FAIENCE - SOLS SOUPLES
LOT 15 - PEINTURE - NETTOYAGE
LOT 16 - EQUIPEMENTS DES CASIERS ET VESTIAIRES
LOT 17 - BASSINS EN INOX REVETUS
LOT 18 - SAUNA - HAMMAM
LOT 19 - PENTAGILSS
LOT 20 - VRD
LOT 21 - ESPACES VERTS
Code CPV principal 45212212 - Travaux de construction de piscines
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 8 000 500,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 TERRASSEMENTS - FONDATIONS - GROS OEUVRE
Description : Gros oeuvre (CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
1 384 000 45210000
N° 2 CHARPENTE BOIS
Description : Charpente bois(CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
310 000 45261000
N° 3 COUVERTURE - ETANCHEITE - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Description : Couverture, étanchéité, panneaux photovoltaïques (CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
716 000 45260000
N° 4 REVETEMENTS DES FACADES
Description : revêtements de façades (CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
290 000 45443000
N° 5 MENUISERIES EXT. ET INT. ALU - VITRERIE
Description : Menuiseries extérieures et intérieures en aluminium - VITRERIE (CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
645 000 45421000
N° 6 MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description : Menuiseries intérieures bois (CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
60 000 45210000
N° 7 SERRURERIE
Description : Serrurerie (CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
133 000 44316500
N° 8-10 CHAUFFAGE - TRAITEMENT D'AIR- PLOMBERIE SANITAIRES
Description : Chauffage, traitement de l'air et plomberie sanitaire
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
1 175 000 42510000
N° 9 TRAITEMENT D'EAU
Description : Traitement de l'eau (cf CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
565 000 24962000
N° 11 ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET FAIBLES
Description : mise en place d'un contrôle d'accès (Cf CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
430 000 31351000
N° 12 CONTRÔLE D'ACCES
Description : CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS SUSPENDUS (Cf CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
80 000 45421146
N° 13 CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS SUSPENDUS
Description : REVÊTEMENTS EN CARRELAGE ET FAÏENCE - SOLS SOUPLES (Cf CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
145 000 45431000
N° 14 REVETEMENTS EN CARRELAGE ET FAIENCE - SOLS SOUPLES
Description : PEINTURE ET NETTOYAGE (Cf CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
524 000 45442000
N° 15 PEINTURE ET NETTOYAGE
Description : CASIERS ET VESTIAIRES (CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
61 500 45212230
N° 16 CASIERS ET VESTIAIRES
Description : Bassins Inox Revêtus (Cf CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
117 000 43324100
N° 17 BASSINS INOX REVETUS
Description : fourniture et Installation d'un sauna-hammam (CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
458 000 45211370
N° 18 SAUNA - HAMMAM
Description : PENTAGLISS (Cf CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
40 000 43324100
N° 19 PENTAGLISS
Description : VRD (CF CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
110 000 45200000
N° 20 TRAVAUX VRD
Description : Aménagements Espaces Verts (Cf CCTP)
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
432 000 45112710
N° 21 ESPACES VERTS
Description : réalisation paysager d'espaces verts
Durée du marché : 18 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
325 000 45112710
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- La déclaration individuelle du candidat ou de chaque membre du groupement « imprimé DC2* dans sa version du 01/04/2019 » dûment complétée (notamment le chiffre d'affaires) ou document équivalent.
- La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants « imprimé DC1* dans sa version du 01/04/2019 » ou document équivalent. En cas de groupement, le formulaire sera uniquement complété par le mandataire. Les autres membres du groupement devront fournir un document d'habilitation du mandataire en précisant les conditions de cette habilitation.
- Une déclaration sur l'honneur du candidat ou de chaque membre du groupement attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, L. 2341-1 et L. 2341-5 du Code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années relatives à des missions de complexité comparable à la présente consultation, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, le destinataire public ou privé, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
En complément, pour les lots suivants (cf annexe pour ces lots) :
-Plomberie Sanitaires Chauffage Ventilation : références sur projets équivalents de - de 3 ans.
-Traitement d'eau : références sur projets équivalents de - de 3 ans.
-Électricité courants forts courants faibles : référence équivalente de - de 5 ans.
- Contrôle d'accès monétique : 5 références détaillées de - de 3 ans et en cours de fonctionnement pour des établissements aquatiques similaires.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Lot Plomberie Sanitaires Chauffage Ventilation : QUALIBAT 5312 / 5113
Lot Charpente bois : / QUALIBAT 2343 RGE
Lot Espaces Verts : Qualipaysage « aménagements paysager spécialisé » et « entretien d'aménagement paysager » / qualibat 1311 1341 1351
Lot VRD : Qualification FNTP 2321 / 5193 / 5144 / 5118
Lot Traitement d'eau: QUALIBAT 5312 / 5113
Lot Electricité courants forts courants faibles : QUALIFELEC E2, QUALIFELEC CF2
Photovoltaique : QUALIFELEC E2, QUALIFELEC CF2, QualiPV Electricité/Bati
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Valeur technique
40 : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 28/02/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/02/23 à 14h00
Lieu : Charlieu Belmont Communauté
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Charlieu Belmont Communauté
9, place de la Bouverie
42190 CHARLIEU
Tél : 04 77 69 03 06
contact@charlieubelmont.com
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
  Envoi le 16/01/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/01/23 à 18h15