ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
M. Arnaud MURGIA - Le Président
Cité Administrative, Esplanade Alain Bayrou, 26 avenue du 159ème RIA
CS09898
05100 BRIANCON
Tél : 04 92 54 52 57
SIRET 24050043900114
AVIS RECTIFICATIF DU 12/03/26
Remise des offres

Au lieu de :
16/03/26 à 12h00 au plus tard.
Lire :
07/04/26 à 12h00 au plus tard.

RC

Au lieu de :
Date et heure limites de remise des offres 16 mars 2026 à 12h00
Lire :
Date et heure limites de remise des offres 07 avril 2026 à 12h00

 

L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non
Objet DEVOIEMENT DU RESEAU INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT A CHANTEMERLE - COMMUNE DE ST CHAFFREY (Parcelle XB126).
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Sans objet
Lieu d'exécution principal CITE ADMINISTRATIVE 26 AVENUE DU 159E RIA
05100 BRIANCON
Durée 12 mois
Description Marché de travaux alloti en 2 lots :
Lot 1 : travaux dévoiement eaux usées
Lot 2 : voirie
Code CPV principal 45232410 - Travaux d'assainissement
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Lots Libellé Estimé € HT
N° 1 Réseau assainissement eaux usées
Lieu d'exécution : Parcelle XB126
05330 SAINT CHAFFREY
 
N° 2 Voierie
Lieu d'exécution : Parcelle XB126
05330 SAINT CHAFFREY
 
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Oui
La visite préalable au site devra impérativement être réalisée au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la remise des offres.

Les coordonnées du service pour organiser la visite :

Tél : 06 73 75 08 00 ou 06.64.81.94.51
Service Assainissement de la CCB
Mail : assainissement@ccbrianconnais.fr
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Service commande pubique
Tél : 04 92 54 52 57

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 07/04/26 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La parcelle XB 126 sur la commune de St Chaffrey (05330) est constructible. Les futurs acquéreurs y prévoient un projet immobilier dont les fondations surplomberont le réseau public d'assainissement. Le dévoiement dudit réseau est réalisable dans l'emprise de la parcelle, au lieu des ruines d'une ancienne piscine. L'entreprise de travaux n'a pas à charge la démolition : les travaux ne démarrent qu'après démolition complète du site par le promoteur.
  Envoi le 16/02/26 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. des Hautes-Alpes, ledauphine.com - Ed. des Hautes-Alpes